LA CLEMENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
LA CLEMENCE est une SCI immatriculée le 4 février 2025 sous le numéro SIREN 940 330 038. Son siège social est situé 3 RTE des Lhommes BONNET ROND, 25720 Pugey. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale. Elle est dirigée par FANTINE SCHAUBROECK, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA CLEMENCE
INSEE- Dénomination
- LA CLEMENCE
- SIREN
- 940 330 038
- SIRET (siège)
- 940 330 038 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR42940330038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 330 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 04 février 2025
- Siège social
- 3 RTE des Lhommes BONNET ROND, 25720, Pugey
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CLEMENCE
ACQUISITION ET LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS
Finances de LA CLEMENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CLEMENCE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 février 2025) · 1 an
SP INVESTING
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 février 2025) · 1 an
Établissements de LA CLEMENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25720 PugeySiègeActif
940 330 038 00016 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LA CLEMENCE
INPIComptes annuels de LA CLEMENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CLEMENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA CLEMENCE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
Décision du 03 juin 2025 · N° 2025008439
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CLEMENCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-02-04
- création
Date d'effet : 04 février 2025
Questions fréquentes sur LA CLEMENCE
Quel est le numéro SIREN de LA CLEMENCE ?
Le numéro SIREN de LA CLEMENCE est 940 330 038. Le SIRET de son siège social est 940 330 038 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42940330038.
Qui dirige LA CLEMENCE ?
LA CLEMENCE est dirigée par FANTINE SCHAUBROECK, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CLEMENCE ?
Le siège social de LA CLEMENCE est situé 3 RTE des Lhommes BONNET ROND, 25720 Pugey.
LA CLEMENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CLEMENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CLEMENCE.
Entreprises similaires
Même activité, en France
- ALSTOM HOLDINGS93400 Saint-Ouen-sur-SeineCA 394 M€
- VINCI AIRPORTS92000 NanterreCA 118 M€
- TOTALENERGIES SE92400 CourbevoieCA 7,0 Md€
- VINCI AUTOROUTES92000 NanterreCA 7,7 M€
- JJS INVEST13002 MarseilleCA 0 €
- CNP ASSURANCES HOLDING92130 Issy-les-MoulineauxCA 0 €
- ALDI93420 VillepinteCA 141 M€
- ILIAD HOLDING75008 Paris
- VIGIE GROUPE75008 ParisCA 184 M€
- ALSTOM93400 Saint-Ouen-sur-SeineCA 76,0 M€