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LA CLOTTE

Active
Siren901 254 029SCI81120 MONT-ROCCréée le 08 juillet 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

LA CLOTTE est une SCI immatriculée le 8 juillet 2021 sous le numéro SIREN 901 254 029. Son siège social est situé La Clotte, 81120 Mont-Roc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEANNE CARON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA CLOTTE

Dénomination
LA CLOTTE
SIREN
901 254 029
SIRET (siège)
901 254 029 00019
N° TVA intracommunautaire
FR07901254029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 254 029
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 juillet 2021
Siège social
LA CLOTTE, 81120, MONT-ROC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA CLOTTE

L'acquisition, la gestion, l'administration du bien immobilier sis, La Clotte - 81120 MONT-ROC, l'acquisition, la construction, l'administration, la gestion, la réhabilitation, l'exploitation par bail, location ou autrement, la cession de tous terrains ou immeubles

Finances de LA CLOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA CLOTTE

JC

JEANNE CARON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 juillet 2021) · 5 ans

PE

PHILIPPE ESSOME

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 juillet 2021) · 5 ans

Établissements de LA CLOTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81120 MONT-ROCSiègeActif

    901 254 029 00019 · ouvert le 05 juillet 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA CLOTTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juillet 2021

  • Acte

Comptes annuels de LA CLOTTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CLOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA CLOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LA CLOTTE. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA CLOTTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-07-08 · Début d'activité : 2021-07-05

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2021

Questions fréquentes sur LA CLOTTE

Quel est le numéro SIREN de LA CLOTTE ?

Le numéro SIREN de LA CLOTTE est 901 254 029. Le SIRET de son siège social est 901 254 029 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07901254029.

Qui dirige LA CLOTTE ?

LA CLOTTE est dirigée par JEANNE CARON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA CLOTTE ?

Le siège social de LA CLOTTE est situé La Clotte, 81120 Mont-Roc.

LA CLOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CLOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CLOTTE.

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