LA CONFLUENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA CONFLUENCE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2022, identifiée par le SIREN 912 560 349. Elle est domiciliée 1 Pl Louis Charvot, 71350 Verdun-sur-le-Doubs. Son activité principale relève du code NAF 9329Z. NATHALIE DURAND exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA CONFLUENCE
INSEE- Dénomination
- LA CONFLUENCE
- SIREN
- 912 560 349
- SIRET (siège)
- 912 560 349 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR07912560349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 560 349
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 15 avril 2022
- Siège social
- 1 PL LOUIS CHARVOT, 71350, VERDUN-SUR-LE-DOUBS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CONFLUENCE
CAPITAINERIE MARINA LOCATION DE PONTONS LOCATION DE BATEAUX LOCATION DE VELOS LOCATION DE VOITURES PROMENADES EN BATEAU NOTAMMENT SUR LA SAONE ET LE DOUBS TRANSPORT DES CLIENTS PAR VEHICULE A TITRE GRATUIT PETITE RESTAURATION GLACIER SALON DE THE VENTE DE VIN A EMPORTER ET DEBIT DE BOISSONS VENTE DE VETEMENTS ET PRODUITS REGIONAUX.
Finances de LA CONFLUENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CONFLUENCE
INSEEÉtablissements de LA CONFLUENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71350 VERDUN-SUR-LE-DOUBSSiègeActif
912 560 349 00017 · ouvert le 15 avril 2022 · NAF 9329Z
Documents juridiques de LA CONFLUENCE
INPIComptes annuels de LA CONFLUENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CONFLUENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CONFLUENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CONFLUENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CONFLUENCE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 12 février 2026 · N° 24/03321
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 11 février 2025 · N° 24/02220
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 02 septembre 2024 · N° 23/03491
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE
Décision du 12 septembre 2023 · N° 22/00287
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE
Décision du 15 décembre 2022 · N° 22/00287
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 mai 2022 · N° 20-22.803
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 2020 · N° 18-26.144
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 30 novembre 2018 · N° 16/05348
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CONFLUENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CONFLUENCE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Début d'activité : 2022-04-29
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Début d'activité : 2022-04-29
- création
Date d'effet : 15 avril 2022
Questions fréquentes sur LA CONFLUENCE
Quel est le numéro SIREN de LA CONFLUENCE ?
Le numéro SIREN de LA CONFLUENCE est 912 560 349. Le SIRET de son siège social est 912 560 349 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07912560349.
Qui dirige LA CONFLUENCE ?
LA CONFLUENCE est dirigée par NATHALIE DURAND, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CONFLUENCE ?
Le siège social de LA CONFLUENCE est situé 1 Pl Louis Charvot, 71350 Verdun-sur-le-Doubs.
LA CONFLUENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CONFLUENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CONFLUENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CONFLUENCE.
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