LA CONTOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,7 k€
- Effectif
- Non publié
LA CONTOISE est une société civile immatriculée le 3 mars 2001 sous le numéro SIREN 353 998 198. Son siège social est situé Ld Grand Cul de Sac, 97133 Saint Barthelemy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6430Z. La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS TORASSA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA CONTOISE
INSEE- Dénomination
- LA CONTOISE
- SIREN
- 353 998 198
- SIRET (siège)
- 353 998 198 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR00353998198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 998 198
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 2 744,08 €
- Code NAF / APE
- 6430Z
- Date de création
- 03 mars 2001
- Siège social
- LD GRAND CUL DE SAC, 97133, SAINT BARTHELEMY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LA CONTOISE
Gestion de son patrimoine immobilier
Finances de LA CONTOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CONTOISE
INSEEBODACCAutre
Autre
SARL LOCA DEPOT
Autre
LA DRAPOISE
Autre
Gérant
Anciens dirigeants (1)
CLOQUELL
gérant · de janvier 2017 à septembre 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA CONTOISE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 97133 SAINT BARTHELEMYSiègeActif
353 998 198 00033 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6430Z
- 06390 CONTESFermé
353 998 198 00017 · ouvert le 21 décembre 1972 · NAF 652E
- 97133 SAINT BARTHELEMYFermé
353 998 198 00025 · ouvert le 03 mars 2001 · NAF 652E
Documents juridiques de LA CONTOISE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LA CONTOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CONTOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CONTOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CONTOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CONTOISE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CONTOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CONTOISE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre
CLOQUELL Stéphane nom d'usage : CLOQUELL n'est plus gérant. TORASSA JEAN-FRANCOIS LAURENT nom d'usage : TORASSA devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE
gérant : CLOQUELL (Stéphane)
- création
Date d'effet : 03 mars 2001
Questions fréquentes sur LA CONTOISE
Quel est le numéro SIREN de LA CONTOISE ?
Le numéro SIREN de LA CONTOISE est 353 998 198. Le SIRET de son siège social est 353 998 198 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00353998198.
Qui dirige LA CONTOISE ?
LA CONTOISE est dirigée par JEAN-FRANCOIS TORASSA, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CONTOISE ?
Le siège social de LA CONTOISE est situé Ld Grand Cul de Sac, 97133 Saint Barthelemy.
LA CONTOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CONTOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CONTOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CONTOISE.
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