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LA CORMELIERE

Active
Siren497 806 356Société civile37240 BOURNANCréée le 07 mai 2007

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
60,0 k€

LA CORMELIERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2007, identifiée par le SIREN 497 806 356. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Cormeliere, 37240 Bournan. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par FRANCOIS BESNARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LA CORMELIERE

Dénomination
LA CORMELIERE
SIREN
497 806 356
SIRET (siège)
497 806 356 00018
N° TVA intracommunautaire
FR96497806356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 806 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
07 mai 2007
Siège social
LD LA CORMELIERE , 37240, BOURNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA CORMELIERE

activités agricoles

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Finances de LA CORMELIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CORMELIERE

FB

FRANCOIS BESNARD

Gérant

Depuis la création (07 mai 2007) · 19 ans

Établissements de LA CORMELIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37240 BOURNANSiègeActif

    497 806 356 00018 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LA CORMELIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2007

  • Acte

Conformité de LA CORMELIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CORMELIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CORMELIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CORMELIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CORMELIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2007

Questions fréquentes sur LA CORMELIERE

Quel est le numéro SIREN de LA CORMELIERE ?

Le numéro SIREN de LA CORMELIERE est 497 806 356. Le SIRET de son siège social est 497 806 356 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96497806356.

Qui dirige LA CORMELIERE ?

LA CORMELIERE est dirigée par FRANCOIS BESNARD, gérant.

Où se situe le siège social de LA CORMELIERE ?

Le siège social de LA CORMELIERE est situé Ld la Cormeliere, 37240 Bournan.

LA CORMELIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CORMELIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CORMELIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CORMELIERE.

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