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LA CORNEMUSE

Active
Siren482 974 342SARL25000 BESANCONCréée le 27 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
14,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 482 974 342, LA CORNEMUSE est une SARL créée le 27 juin 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Bersot, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. La direction est assurée par INGRID DELIGNETTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA CORNEMUSE

Dénomination
LA CORNEMUSE
SIREN
482 974 342
SIRET (siège)
482 974 342 00016
N° TVA intracommunautaire
FR88482974342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 974 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
14 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
27 juin 2005
Siège social
6 RUE BERSOT, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA CORNEMUSE

Restaurant crêperie

Finances de LA CORNEMUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA CORNEMUSE

ID

INGRID DELIGNETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 septembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA CORNEMUSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    482 974 342 00016 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 5610A

Documents juridiques de LA CORNEMUSE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 août 2009

  • Acte

Dépôt du 11 août 2009

  • Acte

Dépôt du 11 août 2009

  • Acte

Dépôt du 11 août 2009

  • Acte

Dépôt du 03 février 2006

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2005

  • Acte

Comptes annuels de LA CORNEMUSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CORNEMUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA CORNEMUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CORNEMUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CORNEMUSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CORNEMUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA CORNEMUSE

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé unique : DELIGNETTE Ingrid

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2005

Questions fréquentes sur LA CORNEMUSE

Quel est le numéro SIREN de LA CORNEMUSE ?

Le numéro SIREN de LA CORNEMUSE est 482 974 342. Le SIRET de son siège social est 482 974 342 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88482974342.

Qui dirige LA CORNEMUSE ?

LA CORNEMUSE est dirigée par INGRID DELIGNETTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LA CORNEMUSE ?

Le siège social de LA CORNEMUSE est situé 6 rue Bersot, 25000 Besancon.

LA CORNEMUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CORNEMUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CORNEMUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CORNEMUSE.

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