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LA CORNICHE

Active
Siren398 760 181SARL83500 LA SEYNE-SUR-MERCréée le 01 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions60 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LA CORNICHE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1994, identifiée par le SIREN 398 760 181. Elle est domiciliée COR MICHEL PACHA VILLA ALBERT Ier, 83500 La Seyne-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LA CORNICHE

Dénomination
LA CORNICHE
SIREN
398 760 181
SIRET (siège)
398 760 181 00014
N° TVA intracommunautaire
FR22398760181Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 760 181
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
01 octobre 1994
Siège social
COR MICHEL PACHA VILLA ALBERT Ier, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LA CORNICHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA CORNICHE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LA CORNICHE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeFermé

    398 760 181 00014 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 5630Z

Documents juridiques de LA CORNICHE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2007

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de LA CORNICHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CORNICHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA CORNICHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CORNICHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

60 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CORNICHE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CORNICHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA CORNICHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1994

Questions fréquentes sur LA CORNICHE

Quel est le numéro SIREN de LA CORNICHE ?

Le numéro SIREN de LA CORNICHE est 398 760 181. Le SIRET de son siège social est 398 760 181 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22398760181.

Où se situe le siège social de LA CORNICHE ?

Le siège social de LA CORNICHE est situé COR MICHEL PACHA VILLA ALBERT Ier, 83500 La Seyne-sur-Mer.

LA CORNICHE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CORNICHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CORNICHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CORNICHE.

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