LA COTE BIOGAZ
Active3821Z · Traitement et élimination des déchets non dangereux
- Capital social
- 99,0 k€
LA COTE BIOGAZ est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 2019, identifiée par le SIREN 854 023 892. Elle est domiciliée 660 rue du Charpenay, 38870 Saint-Simeon-de-Bressieux. Elle exerce une activité de traitement et élimination des déchets non dangereux (code NAF 3821Z). JEAN-LOUIS BREYMAND exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA COTE BIOGAZ
INSEE- Dénomination
- LA COTE BIOGAZ
- SIREN
- 854 023 892
- SIRET (siège)
- 854 023 892 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR18854023892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 854 023 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 août 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 99 000 €
- Code NAF / APE
- 3821Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
- Date de création
- 19 septembre 2019
- Siège social
- 660 RUE DU CHARPENAY, 38870, SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de LA COTE BIOGAZ
La gestion d'un projet collectif de méthanisation agricole.
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Finances de LA COTE BIOGAZ
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA COTE BIOGAZ
INSEELA BERGERIE DES TEMPLIERS
Directeur général
Depuis la création (19 septembre 2019) · 7 ans
SEYA FINANCE
Directeur général
Depuis la création (19 septembre 2019) · 7 ans
Établissements de LA COTE BIOGAZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38870 SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUXSiègeActif
854 023 892 00011 · ouvert le 07 septembre 2019 · NAF 3821Z
Documents juridiques de LA COTE BIOGAZ
INPIConformité de LA COTE BIOGAZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA COTE BIOGAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA COTE BIOGAZ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA COTE BIOGAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA COTE BIOGAZ
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Sté par actions simplifiée SEYA FINANCE devient directeur général
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-09-07
- création
Date d'effet : 19 septembre 2019
Questions fréquentes sur LA COTE BIOGAZ
Quel est le numéro SIREN de LA COTE BIOGAZ ?
Le numéro SIREN de LA COTE BIOGAZ est 854 023 892. Le SIRET de son siège social est 854 023 892 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18854023892.
Qui dirige LA COTE BIOGAZ ?
LA COTE BIOGAZ est dirigée par JEAN-LOUIS BREYMAND, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA COTE BIOGAZ ?
Le siège social de LA COTE BIOGAZ est situé 660 rue du Charpenay, 38870 Saint-Simeon-de-Bressieux.
LA COTE BIOGAZ est-elle toujours en activité ?
Oui, LA COTE BIOGAZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA COTE BIOGAZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA COTE BIOGAZ.
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