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LA COURBAS

Active
Siren449 826 965SCI01110 CHAMPDOR-CORCELLESCréée le 01 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
69,0 k€
Effectif
Non publié

LA COURBAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2003, identifiée par le SIREN 449 826 965. Le siège social de l'entreprise se trouve Champdor, 01110 Champdor-Corcelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BRUNO BESSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA COURBAS

Dénomination
LA COURBAS
SIREN
449 826 965
SIRET (siège)
449 826 965 00013
N° TVA intracommunautaire
FR29449826965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 826 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
69 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 septembre 2003
Siège social
Champdor, 01110, CHAMPDOR-CORCELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA COURBAS

Propriété, gestion et exploitation d'immeuble

Finances de LA COURBAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA COURBAS

BB

BRUNO BESSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 septembre 2003) · 23 ans

SB

SARAH BESSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 septembre 2003) · 23 ans

NB

NATHANAEL BESSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 septembre 2003) · 23 ans

TM

TAMARA MILLA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 septembre 2003) · 23 ans

Établissements de LA COURBAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01110 CHAMPDOR-CORCELLESSiègeActif

    449 826 965 00013 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA COURBAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de LA COURBAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA COURBAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA COURBAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA COURBAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA COURBAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA COURBAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA COURBAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2003

Questions fréquentes sur LA COURBAS

Quel est le numéro SIREN de LA COURBAS ?

Le numéro SIREN de LA COURBAS est 449 826 965. Le SIRET de son siège social est 449 826 965 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29449826965.

Qui dirige LA COURBAS ?

LA COURBAS est dirigée par BRUNO BESSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA COURBAS ?

Le siège social de LA COURBAS est situé Champdor, 01110 Champdor-Corcelles.

LA COURBAS est-elle toujours en activité ?

Oui, LA COURBAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA COURBAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA COURBAS.

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