LA COUSCOUSSIERE
Active5621Z · Services des traiteurs
LA COUSCOUSSIERE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juillet 2001, identifiée par le SIREN 418 064 309. Son siège social est situé Che Theophile Farnaud Qua St Lazare, 04100 Manosque. LA COUSCOUSSIERE relève du secteur services des traiteurs (code NAF 5621Z). Elle est dirigée par FATIMA MESSALI, gérant.
Fiche d'identité de LA COUSCOUSSIERE
INSEE- Dénomination
- LA COUSCOUSSIERE
- SIREN
- 418 064 309
- SIRET (siège)
- 418 064 309 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR11418064309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 064 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5621Z - Services des traiteurs
- Date de création
- 06 juillet 2001
- Siège social
- CHE THEOPHILE FARNAUD QUA ST LAZARE, 04100, MANOSQUE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA COUSCOUSSIERE
FABRICATION AVEC LIVRAISON A DOMICILE DE PLATS CUISINES (SEDENTAIRE ET AMBULANT).
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Finances de LA COUSCOUSSIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA COUSCOUSSIERE
INSEEÉtablissements de LA COUSCOUSSIERE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 04100 MANOSQUESiègeActif
418 064 309 00010 · ouvert le 15 mars 1998 · NAF 5621Z
- 04100 MANOSQUEFermé
418 064 309 00028 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 151E
Documents juridiques de LA COUSCOUSSIERE
INPIConformité de LA COUSCOUSSIERE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LA COUSCOUSSIERE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 22 janvier 2008 pour insuffisance d'actif.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA COUSCOUSSIERE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 29 avril 2025 · N° 21/14516
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 30 septembre 2024 · N° 24/01050
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 19 septembre 2024 · N° 22/00314
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA COUSCOUSSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA COUSCOUSSIERE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 juillet 2001
Questions fréquentes sur LA COUSCOUSSIERE
Quel est le numéro SIREN de LA COUSCOUSSIERE ?
Le numéro SIREN de LA COUSCOUSSIERE est 418 064 309. Le SIRET de son siège social est 418 064 309 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11418064309.
Qui dirige LA COUSCOUSSIERE ?
LA COUSCOUSSIERE est dirigée par FATIMA MESSALI, gérant.
Où se situe le siège social de LA COUSCOUSSIERE ?
Le siège social de LA COUSCOUSSIERE est situé Che Theophile Farnaud Qua St Lazare, 04100 Manosque.
LA COUSCOUSSIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA COUSCOUSSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA COUSCOUSSIERE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. LA COUSCOUSSIERE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 22 janvier 2008 pour insuffisance d'actif.
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