LA CROISETTE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
LA CROISETTE est une société civile immatriculée le 3 août 2016 sous le numéro SIREN 821 841 194. Son siège social est situé 32 rue Saint-Marcel, 89200 Annay-la-Cote. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par VINCENT BOURSIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA CROISETTE
INSEE- Dénomination
- LA CROISETTE
- SIREN
- 821 841 194
- SIRET (siège)
- 821 841 194 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR01821841194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 841 194
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 03 août 2016
- Siège social
- 32 RUE SAINT-MARCEL , 89200, ANNAY-LA-COTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CROISETTE
Activités agricoles
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Finances de LA CROISETTE
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INSEEÉtablissements de LA CROISETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89200 ANNAY-LA-COTESiègeActif
821 841 194 00011 · ouvert le 25 juillet 2016 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LA CROISETTE
INPIConformité de LA CROISETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CROISETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
100 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CROISETTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 17 décembre 2025 · N° 25/05159
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Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/04306
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 21 octobre 2025 · N° 23/01408
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CROISETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA CROISETTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-08-03 · Début d'activité : 2016-07-25
- création
Date d'effet : 03 août 2016
Questions fréquentes sur LA CROISETTE
Quel est le numéro SIREN de LA CROISETTE ?
Le numéro SIREN de LA CROISETTE est 821 841 194. Le SIRET de son siège social est 821 841 194 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01821841194.
Qui dirige LA CROISETTE ?
LA CROISETTE est dirigée par VINCENT BOURSIER, gérant.
Où se situe le siège social de LA CROISETTE ?
Le siège social de LA CROISETTE est situé 32 rue Saint-Marcel, 89200 Annay-la-Cote.
LA CROISETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CROISETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CROISETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CROISETTE.
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Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Entreprises à Annay-la-Cote
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