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LA CROIX DE MALTE

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Siren331 761 106SARL78990 ELANCOURTCréée le 01 février 1985

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 331 761 106, LA CROIX DE MALTE est une SARL créée le 1er février 1985. Son siège social est situé 7 All Stendhal, 78990 Elancourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6443.

Fiche d'identité de LA CROIX DE MALTE

Dénomination
LA CROIX DE MALTE
SIREN
331 761 106
SIRET (siège)
331 761 106 00011
N° TVA intracommunautaire
FR86331761106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 761 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6443
Date de création
01 février 1985
Siège social
7 ALL STENDHAL, 78990, ELANCOURT
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LA CROIX DE MALTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA CROIX DE MALTE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LA CROIX DE MALTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78990 ELANCOURTSiègeFermé

    331 761 106 00011 · ouvert le 01 février 1985 · NAF 6443

Documents juridiques de LA CROIX DE MALTE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de LA CROIX DE MALTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CROIX DE MALTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CROIX DE MALTE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA CROIX DE MALTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA CROIX DE MALTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1985

Questions fréquentes sur LA CROIX DE MALTE

Quel est le numéro SIREN de LA CROIX DE MALTE ?

Le numéro SIREN de LA CROIX DE MALTE est 331 761 106. Le SIRET de son siège social est 331 761 106 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86331761106.

Où se situe le siège social de LA CROIX DE MALTE ?

Le siège social de LA CROIX DE MALTE est situé 7 All Stendhal, 78990 Elancourt.

LA CROIX DE MALTE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA CROIX DE MALTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA CROIX DE MALTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CROIX DE MALTE.