LA CUISANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
LA CUISANCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2022, identifiée par le SIREN 913 842 837. Elle est domiciliée 1 rue de Besancon, 39600 Arbois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par RAFIKA HAMZA, autre.
Fiche d'identité de LA CUISANCE
INSEE- Dénomination
- LA CUISANCE
- SIREN
- 913 842 837
- SIRET (siège)
- 913 842 837 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR63913842837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 913 842 837
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 mai 2022
- Siège social
- 1 RUE DE BESANCON, 39600, ARBOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CUISANCE
Se reporter aux statuts.
Finances de LA CUISANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CUISANCE
INSEEÉtablissements de LA CUISANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39600 ARBOISSiègeActif
913 842 837 00019 · ouvert le 29 avril 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CUISANCE
INPIComptes annuels de LA CUISANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CUISANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CUISANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CUISANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA CUISANCE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 février 2025 · N° 23-20.580
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 06 juin 2023 · N° 22/01404
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CUISANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CUISANCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-04-29
- création
Date d'effet : 19 mai 2022
Questions fréquentes sur LA CUISANCE
Quel est le numéro SIREN de LA CUISANCE ?
Le numéro SIREN de LA CUISANCE est 913 842 837. Le SIRET de son siège social est 913 842 837 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63913842837.
Qui dirige LA CUISANCE ?
LA CUISANCE est dirigée par RAFIKA HAMZA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CUISANCE ?
Le siège social de LA CUISANCE est situé 1 rue de Besancon, 39600 Arbois.
LA CUISANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CUISANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CUISANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CUISANCE.
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