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LA DERBIERES

Active
Siren829 470 459SCI26740 SAVASSECréée le 09 mai 2017
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 829 470 459, LA DERBIERES est une SCI créée le 9 mai 2017. Son siège social est situé 200 Che des 2 Eglises, 26740 Savasse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par FABIEN BUSSONNIERE en qualité de autre.

Fiche d'identité de LA DERBIERES

Dénomination
LA DERBIERES
SIREN
829 470 459
SIRET (siège)
829 470 459 00019
N° TVA intracommunautaire
FR64829470459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 470 459
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 mai 2017
Siège social
200 CHE DES 2 EGLISES, 26740, SAVASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA DERBIERES

La propriété, l'administration et la gestion par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis et/ou non bâtis.

Finances de LA DERBIERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA DERBIERES

FB

FABIEN BUSSONNIERE

Autre

Depuis la création (09 mai 2017) · 9 ans

LB

LILOU BUSSONNIERE

Autre

Depuis la création (09 mai 2017) · 9 ans

Établissements de LA DERBIERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26740 SAVASSESiègeActif

    829 470 459 00019 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de LA DERBIERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2017

  • Acte

Comptes annuels de LA DERBIERES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA DERBIERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA DERBIERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA DERBIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA DERBIERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA DERBIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA DERBIERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-05-01

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2017

Questions fréquentes sur LA DERBIERES

Quel est le numéro SIREN de LA DERBIERES ?

Le numéro SIREN de LA DERBIERES est 829 470 459. Le SIRET de son siège social est 829 470 459 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64829470459.

Qui dirige LA DERBIERES ?

LA DERBIERES est dirigée par FABIEN BUSSONNIERE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA DERBIERES ?

Le siège social de LA DERBIERES est situé 200 Che des 2 Eglises, 26740 Savasse.

LA DERBIERES est-elle toujours en activité ?

Oui, LA DERBIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA DERBIERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA DERBIERES.