LA DONZELIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 M€
- Effectif
- Non publié
LA DONZELIERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 1998, identifiée par le SIREN 415 216 258. Le siège social de l'entreprise se trouve 303 av du Collet du Pastre, 83220 Le Pradet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BERNARD LAYET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA DONZELIERE
INSEE- Dénomination
- LA DONZELIERE
- SIREN
- 415 216 258
- SIRET (siège)
- 415 216 258 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR06415216258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 216 258
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 170 960,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 janvier 1998
- Siège social
- 303 AV DU COLLET DU PASTRE, 83220, LE PRADET
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LA DONZELIERE
La propriété par voie d apport ou d acquisition de tous biens et droits mobiliers t immobiliers, la conservation de ce patrimoine par sa gestion au moyen de tout mode et notamment par voie de location
Finances de LA DONZELIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA DONZELIERE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 janvier 1998) · 28 ans
Établissements de LA DONZELIERE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 83220 LE PRADETSiègeActif
415 216 258 00038 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820B
- 83260 LA CRAUFermé
415 216 258 00012 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 702A
- 83320 CARQUEIRANNEFermé
415 216 258 00020 · ouvert le 31 octobre 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de LA DONZELIERE
INPIComptes annuels de LA DONZELIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA DONZELIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA DONZELIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA DONZELIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA DONZELIERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA DONZELIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA DONZELIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- création
Date d'effet : 13 janvier 1998
Questions fréquentes sur LA DONZELIERE
Quel est le numéro SIREN de LA DONZELIERE ?
Le numéro SIREN de LA DONZELIERE est 415 216 258. Le SIRET de son siège social est 415 216 258 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06415216258.
Qui dirige LA DONZELIERE ?
LA DONZELIERE est dirigée par BERNARD LAYET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA DONZELIERE ?
Le siège social de LA DONZELIERE est situé 303 av du Collet du Pastre, 83220 Le Pradet.
LA DONZELIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA DONZELIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA DONZELIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA DONZELIERE.
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