LA DUCHESSE
Active4690Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 824 062 632, LA DUCHESSE est une SARL créée le 8 décembre 2016. Elle est domiciliée 3 rue Charles Peguy Fontenay aux Roses, 92260 Fontenay-aux-Roses. Son activité principale est commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (code NAF 4690Z). La direction est assurée par PRISCA EBOUANGUION en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA DUCHESSE
INSEE- Dénomination
- LA DUCHESSE
- SIREN
- 824 062 632
- SIRET (siège)
- 824 062 632 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR27824062632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Nanterre 824 062 632
- Greffe
- Nanterre
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4690Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
- Date de création
- 08 décembre 2016
- Siège social
- 3 RUE CHARLES PEGUY FONTENAY AUX ROSES, 92260, FONTENAY-AUX-ROSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA DUCHESSE
En France et à l'étranger, importation et exportation de tous produits non-réglementés dont des produits alimentaires, des cosmétiques, des vêtements et des accessoires vente de tous produits non-réglementés, notamment en ambulant
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LA DUCHESSE
INPIdata.economie.gouv.fr| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2022 | - | - | - | - | - | 1,0 k€ | 1,0 k€ |
| 2021 | - | - | - | - | - | 1,0 k€ | 1,0 k€ |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2022 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 06 décembre 2024
Ratios 2022
- Autonomie financière
- 0,0 %
- Taux d’endettement
- 0,0 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022
Actif
| Poste | 2022 | 2021 |
|---|---|---|
| Autres créances | 1 000 € | 0 € |
| TOTAL Actif circulant | 1 000 € | 0 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 1 000 € | 0 € |
Passif
| Poste | 2022 | 2021 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 1 000 € | 0 € |
| TOTAL Capitaux propres | 1 000 € | 0 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 1 000 € | 0 € |
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021
Actif
| Poste | 2021 | 2020 |
|---|---|---|
| Autres créances | 1 000 € | 0 € |
| TOTAL Actif circulant | 1 000 € | 0 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 1 000 € | 0 € |
Passif
| Poste | 2021 | 2020 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 1 000 € | 0 € |
| TOTAL Capitaux propres | 1 000 € | 0 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 1 000 € | 0 € |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.
Dirigeants et représentants de LA DUCHESSE
INSEEÉtablissements de LA DUCHESSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92260 FONTENAY-AUX-ROSESSiègeActif
824 062 632 00016 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 4690Z
Documents juridiques de LA DUCHESSE
INPIComptes annuels de LA DUCHESSE
INPILA DUCHESSE a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de LA DUCHESSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA DUCHESSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA DUCHESSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 12 novembre 2025 · N° 22/01651
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 19 septembre 2025 · N° 24/00268
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 19 août 2025 · N° 24/01705
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 16 juin 2025 · N° 23/00389
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 29 octobre 2024 · N° 19/01438
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 10 octobre 2024 · N° 22/10651
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 07 mai 2024 · N° 22/00004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 22 avril 2024 · N° 23/17808
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 21 avril 2022 · N° 21/04435
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 décembre 2015 · N° 14/02468
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 juillet 2001 · N° 00-04.133
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 avril 1998 · N° 96-40.073
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 décembre 1989 · N° 88-15.382
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA DUCHESSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA DUCHESSE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 décembre 2016
Questions fréquentes sur LA DUCHESSE
Quel est le numéro SIREN de LA DUCHESSE ?
Le numéro SIREN de LA DUCHESSE est 824 062 632. Le SIRET de son siège social est 824 062 632 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27824062632.
Qui dirige LA DUCHESSE ?
LA DUCHESSE est dirigée par PRISCA EBOUANGUION, gérant.
Où se situe le siège social de LA DUCHESSE ?
Le siège social de LA DUCHESSE est situé 3 rue Charles Peguy Fontenay aux Roses, 92260 Fontenay-aux-Roses.
LA DUCHESSE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA DUCHESSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA DUCHESSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA DUCHESSE.
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