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LA DUCHESSE

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Siren993 073 824SAS93100 MONTREUILCréée le 23 décembre 2025

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 993 073 824, LA DUCHESSE est une SAS créée le 23 décembre 2025. Elle est domiciliée 49 rue du Petit Bois, 93100 Montreuil. LA DUCHESSE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Mohamed ALAYA en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LA DUCHESSE

Dénomination
LA DUCHESSE
SIREN
993 073 824
SIRET (siège)
993 073 824 00019
N° TVA intracommunautaire
FR53993073824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 073 824
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 décembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 décembre 2025
Siège social
49 RUE DU PETIT BOIS, 93100, MONTREUIL
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LA DUCHESSE

Boulangerie - Pâtisserie

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Finances de LA DUCHESSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA DUCHESSE

MA

Mohamed ALAYA

Président de SAS

Depuis la création (23 décembre 2025) · moins d'un an

Établissements de LA DUCHESSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93100 MONTREUILSiègeActif

    993 073 824 00019 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 1071C

Documents juridiques de LA DUCHESSE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 23 octobre 2025

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du 23 octobre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 23 octobre 2025

  • Copie des statuts

Conformité de LA DUCHESSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA DUCHESSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA DUCHESSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA DUCHESSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA DUCHESSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2025

Questions fréquentes sur LA DUCHESSE

Quel est le numéro SIREN de LA DUCHESSE ?

Le numéro SIREN de LA DUCHESSE est 993 073 824. Le SIRET de son siège social est 993 073 824 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53993073824.

Qui dirige LA DUCHESSE ?

LA DUCHESSE est dirigée par Mohamed ALAYA, président de sas.

Où se situe le siège social de LA DUCHESSE ?

Le siège social de LA DUCHESSE est situé 49 rue du Petit Bois, 93100 Montreuil.

LA DUCHESSE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA DUCHESSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA DUCHESSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA DUCHESSE.