LA FERME DU BUISSON
Active9001Z · Arts du spectacle vivant
LA FERME DU BUISSON est une personne morale de droit public, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2012, identifiée par le SIREN 752 136 523. Son siège social est situé All de la Ferme, 77186 Noisiel. Son activité principale est arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z). La direction est assurée par Stéphanie DARDE en qualité de président de l’epic.
Fiche d'identité de LA FERME DU BUISSON
INSEE- Dénomination
- LA FERME DU BUISSON
- SIREN
- 752 136 523
- SIRET (siège)
- 752 136 523 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR43752136523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 136 523
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Établissement public local à caractère industriel ou commercial
- Code NAF / APE
- 9001Z - Arts du spectacle vivant
- Date de création
- 14 juin 2012
- Siège social
- ALL DE LA FERME, 77186, NOISIEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de LA FERME DU BUISSON
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de LA FERME DU BUISSON
Diffusion de spectacles vivants, arts plastiques, cinéma, production artistique, contemporaine. Action d'éducation artistique et développement culturel.
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Finances de LA FERME DU BUISSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA FERME DU BUISSON
INSEEBODACCDirecteur général
En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 décembre 2022
Président de l’EPIC
En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2026
Anciens dirigeants (3)
Masse
Président · de mai 2022 à octobre 2026
Directeur général · de juillet 2012 à décembre 2022
Président · de juin 2012 à mai 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA FERME DU BUISSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77186 NOISIELSiègeActif
752 136 523 00012 · ouvert le 19 mars 2012 · NAF 9001Z
Documents juridiques de LA FERME DU BUISSON
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LA FERME DU BUISSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA FERME DU BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA FERME DU BUISSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA FERME DU BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA FERME DU BUISSON
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
nomination du Président du comité directeur : Darde, nom d'usage : Barnier, Stéphanie Sophie Evelyne ; Président partant : Masse, nom d'usage : Verteneuille, Nicole Germaine
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
Directeur général partant : Eches, Vincent Louis Marie ; nomination du Directeur général : Fouilland, nom d'usage : Bousquet, Marion Anne Claude
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
Président partant : Denis, Annie Evelyne ; nomination du Président : Masse, nom d'usage : Verteneuille, Nicole Germaine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
nomination du Directeur général : Eches, Vincent Louis Marie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-06-14 · Début d'activité : 2012-03-19
- création
Date d'effet : 14 juin 2012
Accords collectifs de LA FERME DU BUISSON
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de LA FERME DU BUISSON a été publié sur Légifrance. Il date de 2026.
- Accord d'entreprise d'aménagement et organisation du travailAccord
Signé le 27 août 2026 · en vigueur à partir du 01 septembre 2026 · dépôt n° T07726060732
- Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
- Durée collective du temps de travail
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
- Compte épargne temps
- Travail de nuit
- Forfaits (en heures, en jours)
- Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Droit à la déconnexion et outils numériques
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur LA FERME DU BUISSON
Quel est le numéro SIREN de LA FERME DU BUISSON ?
Le numéro SIREN de LA FERME DU BUISSON est 752 136 523. Le SIRET de son siège social est 752 136 523 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43752136523.
Qui dirige LA FERME DU BUISSON ?
LA FERME DU BUISSON est dirigée par Stéphanie DARDE, président de l’epic. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA FERME DU BUISSON ?
Le siège social de LA FERME DU BUISSON est situé All de la Ferme, 77186 Noisiel.
LA FERME DU BUISSON est-elle toujours en activité ?
Oui, LA FERME DU BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA FERME DU BUISSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA FERME DU BUISSON.
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