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LA FERME PATRICK SEBASTIEN

Active
Siren327 164 653Société à responsabilité limitéeCréée le 27 mai 1983

Documents
Capital social
3,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 327 164 653, LA FERME PATRICK SEBASTIEN est une société à responsabilité limitée créée le 27 mai 1983. ANDREE BOUTOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA FERME PATRICK SEBASTIEN

Dénomination
LA FERME PATRICK SEBASTIEN
SIREN
327 164 653
N° TVA intracommunautaire
FR53327164653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 164 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée
Capital social
3 048,98 €
Date de création
27 mai 1983
Établissements
0
Statut
Active

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Finances de LA FERME PATRICK SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA FERME PATRICK SEBASTIEN

AB

ANDREE BOUTOT

Gérant

Depuis la création (27 mai 1983) · 43 ans

Établissements de LA FERME PATRICK SEBASTIEN

Aucun établissement disponible.

Documents juridiques de LA FERME PATRICK SEBASTIEN

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

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Conformité de LA FERME PATRICK SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA FERME PATRICK SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA FERME PATRICK SEBASTIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA FERME PATRICK SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA FERME PATRICK SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 1983

Questions fréquentes sur LA FERME PATRICK SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de LA FERME PATRICK SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de LA FERME PATRICK SEBASTIEN est 327 164 653. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53327164653.

Qui dirige LA FERME PATRICK SEBASTIEN ?

LA FERME PATRICK SEBASTIEN est dirigée par ANDREE BOUTOT, gérant.

LA FERME PATRICK SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, LA FERME PATRICK SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA FERME PATRICK SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA FERME PATRICK SEBASTIEN.