Checkers

LA FLEUR DE LYS

Active
Siren498 432 467SARL88370 BELLEFONTAINECréée le 01 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LA FLEUR DE LYS est une SARL immatriculée le 1er juin 2007 sous le numéro SIREN 498 432 467. Elle est domiciliée 4 Jaillerey Est, 88370 Bellefontaine. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LA FLEUR DE LYS

Dénomination
LA FLEUR DE LYS
SIREN
498 432 467
SIRET (siège)
498 432 467 00013
N° TVA intracommunautaire
FR24498432467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 432 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 juin 2007
Siège social
4 JAILLEREY EST, 88370, BELLEFONTAINE
Établissements
2
Statut
Active

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LA FLEUR DE LYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA FLEUR DE LYS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LA FLEUR DE LYS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 88370 BELLEFONTAINESiègeFermé

    498 432 467 00013 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 9609Z

  • 80580 EAUCOURT-SUR-SOMMEFermé

    498 432 467 00021 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 9609Z

Documents juridiques de LA FLEUR DE LYS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de LA FLEUR DE LYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA FLEUR DE LYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA FLEUR DE LYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA FLEUR DE LYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA FLEUR DE LYS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA FLEUR DE LYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA FLEUR DE LYS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2007

Questions fréquentes sur LA FLEUR DE LYS

Quel est le numéro SIREN de LA FLEUR DE LYS ?

Le numéro SIREN de LA FLEUR DE LYS est 498 432 467. Le SIRET de son siège social est 498 432 467 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24498432467.

Où se situe le siège social de LA FLEUR DE LYS ?

Le siège social de LA FLEUR DE LYS est situé 4 Jaillerey Est, 88370 Bellefontaine.

LA FLEUR DE LYS est-elle toujours en activité ?

Oui, LA FLEUR DE LYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA FLEUR DE LYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA FLEUR DE LYS.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises autres services personnels n.c.a.

Toutes les entreprises avec le code NAF 9609Z

Entreprises à Bellefontaine

Toutes les entreprises à Bellefontaine