LA FLUTE ENCHANTEE
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- 6 à 9tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 839 368 784, LA FLUTE ENCHANTEE est une SARL créée le 2 mai 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 B rue de la Liberation, 25350 Mandeure. LA FLUTE ENCHANTEE relève du secteur boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C) et emploie 6 à 9 salariés. ADRIEN LAVALLEE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA FLUTE ENCHANTEE
INSEE- Dénomination
- LA FLUTE ENCHANTEE
- SIREN
- 839 368 784
- SIRET (siège)
- 839 368 784 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR41839368784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 368 784
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 02 mai 2018
- Effectif
- 6 à 9
- Siège social
- 1 B RUE DE LA LIBERATION, 25350, MANDEURE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA FLUTE ENCHANTEE
Boulangerie, pâtisserie, traiteur, vente de boissons à emprter, de confiserie, de chocolaterie, de glaces
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Finances de LA FLUTE ENCHANTEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA FLUTE ENCHANTEE
INSEEÉtablissements de LA FLUTE ENCHANTEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25350 MANDEURESiègeActif
839 368 784 00014 · ouvert le 05 juin 2018 · NAF 1071C
Documents juridiques de LA FLUTE ENCHANTEE
INPIConformité de LA FLUTE ENCHANTEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA FLUTE ENCHANTEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA FLUTE ENCHANTEE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 29 septembre 2025 · N° 2025017707
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 avril 2025 · N° 24/00820
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 03 octobre 2024 · N° 24/04429
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA FLUTE ENCHANTEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA FLUTE ENCHANTEE
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
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Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
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- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Début d'activité : 2018-06-05
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2018-05-02
- création
Date d'effet : 02 mai 2018
Questions fréquentes sur LA FLUTE ENCHANTEE
Quel est le numéro SIREN de LA FLUTE ENCHANTEE ?
Le numéro SIREN de LA FLUTE ENCHANTEE est 839 368 784. Le SIRET de son siège social est 839 368 784 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41839368784.
Qui dirige LA FLUTE ENCHANTEE ?
LA FLUTE ENCHANTEE est dirigée par ADRIEN LAVALLEE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA FLUTE ENCHANTEE ?
Le siège social de LA FLUTE ENCHANTEE est situé 1 B rue de la Liberation, 25350 Mandeure.
LA FLUTE ENCHANTEE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA FLUTE ENCHANTEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA FLUTE ENCHANTEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA FLUTE ENCHANTEE.
Combien de salariés compte LA FLUTE ENCHANTEE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, LA FLUTE ENCHANTEE emploie 6 à 9 salariés.
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