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LA FONTAINE

Active
Siren434 063 236SAS67530 BŒRSCHCréée le 16 janvier 20011 ou 2

6831Z · Agences immobilières

Documents
Capital social
800 €
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

LA FONTAINE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 063 236. Son siège social est situé 11 RUE DE LA FONTAINE Boersch, 67530 Bœrsch. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z) et emploie 1 ou 2 salariés. NICOLAS BURNER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA FONTAINE

Dénomination
LA FONTAINE
SIREN
434 063 236
SIRET (siège)
434 063 236 00013
N° TVA intracommunautaire
FR28434063236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 063 236
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
800 €
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
16 janvier 2001
Effectif
1 ou 2
Siège social
11 RUE DE LA FONTAINE Boersch, 67530, BŒRSCH
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Site internet et réseaux sociaux de LA FONTAINE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de LA FONTAINE

Exercice de la profession d'agent immobilier marchand de biens

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LA FONTAINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA FONTAINE

NB

NICOLAS BURNER

Président de SAS

En poste depuis juin 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2014

Anciens dirigeants (1)

B

BASCETTO

gérante · de juillet 2010 à juin 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA FONTAINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67530 BŒRSCHSiègeActif

    434 063 236 00013 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6831Z

Documents juridiques de LA FONTAINE

18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2001

  • Acte

Conformité de LA FONTAINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA FONTAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

173 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA FONTAINE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA FONTAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA FONTAINE

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Grande Instance de saverne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de saverne

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    président : BURNER (Nicolas)

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    gérant : BURNER (Nicolas)

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    gérante : BASCETTO (Marie-Louise)

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2001

Questions fréquentes sur LA FONTAINE

Quel est le numéro SIREN de LA FONTAINE ?

Le numéro SIREN de LA FONTAINE est 434 063 236. Le SIRET de son siège social est 434 063 236 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28434063236.

Qui dirige LA FONTAINE ?

LA FONTAINE est dirigée par NICOLAS BURNER, président de sas.

Où se situe le siège social de LA FONTAINE ?

Le siège social de LA FONTAINE est situé 11 RUE DE LA FONTAINE Boersch, 67530 Bœrsch.

LA FONTAINE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA FONTAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA FONTAINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA FONTAINE.

Combien de salariés compte LA FONTAINE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, LA FONTAINE emploie 1 ou 2 salariés.