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LA FONTENOTTE

Active
Siren443 071 014SCI13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 08 août 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
600 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 071 014, LA FONTENOTTE est une SCI créée le 8 août 2002. Son siège social est situé Rte de Galice 35 Res la Moliere, 13090 Aix-en-Provence. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MICHELE BAULIEU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LA FONTENOTTE

Dénomination
LA FONTENOTTE
SIREN
443 071 014
SIRET (siège)
443 071 014 00015
N° TVA intracommunautaire
FR35443071014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 071 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
08 août 2002
Siège social
RTE DE GALICE 35 RES LA MOLIERE, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA FONTENOTTE

GESTION D'UN PAVILLON SIS A L'ADRESSE DU SIEGE

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Finances de LA FONTENOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA FONTENOTTE

MB

MICHELE BAULIEU

Gérant

Depuis la création (08 août 2002) · 24 ans

PP

PIERRE PELLETIER

Gérant

Depuis la création (08 août 2002) · 24 ans

MP

MARINE PELLETIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 2002) · 24 ans

LP

LORRAINE PELLETIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 2002) · 24 ans

Établissements de LA FONTENOTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    443 071 014 00015 · ouvert le 22 juillet 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de LA FONTENOTTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2005

  • Acte

Dépôt du 08 août 2002

  • Acte

Conformité de LA FONTENOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA FONTENOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA FONTENOTTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA FONTENOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA FONTENOTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2002

Questions fréquentes sur LA FONTENOTTE

Quel est le numéro SIREN de LA FONTENOTTE ?

Le numéro SIREN de LA FONTENOTTE est 443 071 014. Le SIRET de son siège social est 443 071 014 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35443071014.

Qui dirige LA FONTENOTTE ?

LA FONTENOTTE est dirigée par MICHELE BAULIEU, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA FONTENOTTE ?

Le siège social de LA FONTENOTTE est situé Rte de Galice 35 Res la Moliere, 13090 Aix-en-Provence.

LA FONTENOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA FONTENOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA FONTENOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA FONTENOTTE.