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LA FRANGIPANE

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Siren410 800 767SARL77450 TRILBARDOUCréée le 31 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LA FRANGIPANE est une SARL immatriculée le 31 janvier 1997 sous le numéro SIREN 410 800 767. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Emile Debeaupuis, 77450 Trilbardou. Son activité principale relève du code NAF 158C.

Fiche d'identité de LA FRANGIPANE

Dénomination
LA FRANGIPANE
SIREN
410 800 767
SIRET (siège)
410 800 767 00015
N° TVA intracommunautaire
FR47410800767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 800 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
158C
Date de création
31 janvier 1997
Siège social
4 RUE EMILE DEBEAUPUIS, 77450, TRILBARDOU
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LA FRANGIPANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA FRANGIPANE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LA FRANGIPANE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77450 TRILBARDOUSiègeFermé

    410 800 767 00015 · ouvert le 02 janvier 1997 · NAF 158C

Documents juridiques de LA FRANGIPANE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2000

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 1997

  • Acte

Comptes annuels de LA FRANGIPANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA FRANGIPANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA FRANGIPANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA FRANGIPANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA FRANGIPANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA FRANGIPANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA FRANGIPANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1997

Questions fréquentes sur LA FRANGIPANE

Quel est le numéro SIREN de LA FRANGIPANE ?

Le numéro SIREN de LA FRANGIPANE est 410 800 767. Le SIRET de son siège social est 410 800 767 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47410800767.

Où se situe le siège social de LA FRANGIPANE ?

Le siège social de LA FRANGIPANE est situé 4 rue Emile Debeaupuis, 77450 Trilbardou.

LA FRANGIPANE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA FRANGIPANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA FRANGIPANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA FRANGIPANE.

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