LA GAZELLE
Active6831Z · Agences immobilières
- Capital social
- 7,6 k€
LA GAZELLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mai 1994, identifiée par le SIREN 395 077 993. Son siège social est situé 37 av du General Michel Bizot, 75012 Paris. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z). JEAN-DENIS MACE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA GAZELLE
INSEE- Dénomination
- LA GAZELLE
- SIREN
- 395 077 993
- SIRET (siège)
- 395 077 993 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR12395077993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 077 993
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 18 mai 1994
- Siège social
- 37 AV DU GENERAL MICHEL BIZOT, 75012, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA GAZELLE
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Finances de LA GAZELLE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA GAZELLE
INSEEÉtablissements de LA GAZELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75012 PARISSiègeActif
395 077 993 00016 · ouvert le 20 avril 1994 · NAF 6831Z
Documents juridiques de LA GAZELLE
INPIConformité de LA GAZELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA GAZELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA GAZELLE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/52204
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 20 avril 2026 · N° 2025F02244
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 26 juin 2024 · N° 23/58984
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 juillet 2023 · N° 22-13.526
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 juin 2003 · N° 01-10.014
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 décembre 1997 · N° 95-20.141
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 novembre 1997 · N° 96-43.178
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA GAZELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA GAZELLE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 18 mai 1994
Questions fréquentes sur LA GAZELLE
Quel est le numéro SIREN de LA GAZELLE ?
Le numéro SIREN de LA GAZELLE est 395 077 993. Le SIRET de son siège social est 395 077 993 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12395077993.
Qui dirige LA GAZELLE ?
LA GAZELLE est dirigée par JEAN-DENIS MACE, gérant.
Où se situe le siège social de LA GAZELLE ?
Le siège social de LA GAZELLE est situé 37 av du General Michel Bizot, 75012 Paris.
LA GAZELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA GAZELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA GAZELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA GAZELLE.
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