LA GRANDE BASTIDE
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 414 733 840, LA GRANDE BASTIDE est une SARL créée le 1er mars 1997. Son siège social est situé 2 av Docteur Plomb Scp Lauret, 83320 Carqueiranne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 701A.
Fiche d'identité de LA GRANDE BASTIDE
INSEE- Dénomination
- LA GRANDE BASTIDE
- SIREN
- 414 733 840
- SIRET (siège)
- 414 733 840 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR89414733840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 733 840
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 701A
- Date de création
- 01 mars 1997
- Siège social
- 2 AV DOCTEUR PLOMB SCP LAURET, 83320, CARQUEIRANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LA GRANDE BASTIDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83320 CARQUEIRANNESiègeFermé
414 733 840 00014 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 701A
Documents juridiques de LA GRANDE BASTIDE
INPIConformité de LA GRANDE BASTIDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA GRANDE BASTIDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA GRANDE BASTIDE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 03 octobre 2025 · N° 25/01524
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 28 mai 2025 · N° 23/02163
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 17 octobre 2024 · N° 19/01539
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 12 mars 2024 · N° 23/00614
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section B
Décision du 04 juillet 2022 · N° 21/04452
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 mai 1996 · N° 94-12.778
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 octobre 1993 · N° 91-11.815
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juillet 1992 · N° 90-11.745
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 octobre 1991 · N° 89-20.135
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 janvier 1990 · N° 88-17.712
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA GRANDE BASTIDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA GRANDE BASTIDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1997
Questions fréquentes sur LA GRANDE BASTIDE
Quel est le numéro SIREN de LA GRANDE BASTIDE ?
Le numéro SIREN de LA GRANDE BASTIDE est 414 733 840. Le SIRET de son siège social est 414 733 840 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89414733840.
Où se situe le siège social de LA GRANDE BASTIDE ?
Le siège social de LA GRANDE BASTIDE est situé 2 av Docteur Plomb Scp Lauret, 83320 Carqueiranne.
LA GRANDE BASTIDE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA GRANDE BASTIDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA GRANDE BASTIDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA GRANDE BASTIDE.
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