LA GRANDE OURSE
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 137 701, LA GRANDE OURSE est une société civile créée le 7 décembre 2001. Son siège social est situé Che des Graniers villa la Grande Ourse, 83990 Saint-Tropez. Son activité principale est activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z). La direction est assurée par PER PERSSON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA GRANDE OURSE
INSEE- Dénomination
- LA GRANDE OURSE
- SIREN
- 440 137 701
- SIRET (siège)
- 440 137 701 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR33440137701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 137 701
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 07 décembre 2001
- Siège social
- CHE DES GRANIERS VILLA LA GRANDE OURSE, 83990, SAINT-TROPEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA GRANDE OURSE
LA REALISATION D'INVESTISSEMENTS DANS LE DOMAINE DE L'IMMOBILIER; LA PRISE DE PARTICIPATION DANS TOUTE SOCIETE FRANCAISE OU ETRANGERE EXERCANT TOUT OU PARTIE DE SES ACTIVITES DANS LE DOMAINE DE L'IMMOBILIER, LA GESTION L'ADMINISTRATION ET LA CESSION ET/OU LA LIQUIDATION DANS LES MEILLEURES CONDITIONS DE TOUT INVESTISSEMENT REALISE ET/OU PARTICIPATION PRISE PAR LA SOCIETE DANS LE DOMAINE DE L'IMMOBILIER
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Finances de LA GRANDE OURSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA GRANDE OURSE
INSEEÉtablissements de LA GRANDE OURSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83990 SAINT-TROPEZSiègeActif
440 137 701 00015 · ouvert le 19 novembre 2001 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LA GRANDE OURSE
INPIConformité de LA GRANDE OURSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA GRANDE OURSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA GRANDE OURSE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 02 octobre 2025 · N° 23/02606
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 février 2025 · N° 2025F00121
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 23 septembre 2024 · N° 24/00496
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 octobre 1996 · N° 94-19.213
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 mars 1996 · N° 94-12.889
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA GRANDE OURSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA GRANDE OURSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 décembre 2001
Questions fréquentes sur LA GRANDE OURSE
Quel est le numéro SIREN de LA GRANDE OURSE ?
Le numéro SIREN de LA GRANDE OURSE est 440 137 701. Le SIRET de son siège social est 440 137 701 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33440137701.
Qui dirige LA GRANDE OURSE ?
LA GRANDE OURSE est dirigée par PER PERSSON, gérant.
Où se situe le siège social de LA GRANDE OURSE ?
Le siège social de LA GRANDE OURSE est situé Che des Graniers villa la Grande Ourse, 83990 Saint-Tropez.
LA GRANDE OURSE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA GRANDE OURSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA GRANDE OURSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA GRANDE OURSE.
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