LA GRANDE OURSE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 700 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 448 781 542, LA GRANDE OURSE est une SCI créée le 17 mai 2003. Elle est domiciliée 26 B Rte de la Badine Chez Maitre-Bon A2 Badine, 06600 Antibes. LA GRANDE OURSE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). ANNE-MARIE BON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA GRANDE OURSE
INSEE- Dénomination
- LA GRANDE OURSE
- SIREN
- 448 781 542
- SIRET (siège)
- 448 781 542 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR61448781542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 781 542
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 700 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 17 mai 2003
- Siège social
- 26 B RTE DE LA BADINE CHEZ MAITRE-BON A2 BADINE, 06600, ANTIBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA GRANDE OURSE
Constitution, gestion, exploitation et mise en valeur de tout élément de patrimoine mobilier et immobilier.
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Finances de LA GRANDE OURSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA GRANDE OURSE
INSEEBODACCGérant
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juin 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juin 2017
Indivisaire
En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juin 2017
Indivisaire
En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juin 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA GRANDE OURSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06600 ANTIBESSiègeActif
448 781 542 00015 · ouvert le 20 avril 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de LA GRANDE OURSE
INPIConformité de LA GRANDE OURSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA GRANDE OURSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA GRANDE OURSE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 02 octobre 2025 · N° 23/02606
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 février 2025 · N° 2025F00121
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 23 septembre 2024 · N° 24/00496
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 octobre 1996 · N° 94-19.213
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 mars 1996 · N° 94-12.889
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA GRANDE OURSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA GRANDE OURSE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Associé indéfiniment responsable, Indivisaire : MAITRE-FERRI Pierre, Jean, Gabriel ; Associé indéfiniment responsable, Indivisaire : MAITRE-FERRI Jean, Frédéric, Charles ; Associé indéfiniment responsable, Indivisaire : VIVIAN Frédéric, Jean, Laurent ; Associé indéfiniment responsable, Indivisaire : VIVIAN Florence, Marie, Marguerite, Alix ; Gérant, Associé indéfiniment responsable, Indivisaire : MAITRE Anne-Marie, Agathe, Hélène né(e) BON
- création
Date d'effet : 17 mai 2003
Questions fréquentes sur LA GRANDE OURSE
Quel est le numéro SIREN de LA GRANDE OURSE ?
Le numéro SIREN de LA GRANDE OURSE est 448 781 542. Le SIRET de son siège social est 448 781 542 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61448781542.
Qui dirige LA GRANDE OURSE ?
LA GRANDE OURSE est dirigée par ANNE-MARIE BON, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA GRANDE OURSE ?
Le siège social de LA GRANDE OURSE est situé 26 B Rte de la Badine Chez Maitre-Bon A2 Badine, 06600 Antibes.
LA GRANDE OURSE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA GRANDE OURSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA GRANDE OURSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA GRANDE OURSE.
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