LA GRENOUILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LA GRENOUILLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 août 2007, identifiée par le SIREN 499 422 640. Le siège social de l'entreprise se trouve La Grenouille, 24380 Creyssensac et Pissot. Son activité principale relève du code NAF 0147Z. La direction est assurée par MIREILLE FAURIE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA GRENOUILLE
INSEE- Dénomination
- LA GRENOUILLE
- SIREN
- 499 422 640
- SIRET (siège)
- 499 422 640 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR15499422640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 422 640
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0147Z
- Date de création
- 06 août 2007
- Siège social
- LA GRENOUILLE , 24380, CREYSSENSAC ET PISSOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA GRENOUILLE
EXERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES AU SENS DE L'ARTICLE L 311-1 DU CODE RURAL AINSI QUE TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT A CET OBJET POURVU QU ELLES NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE
Finances de LA GRENOUILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA GRENOUILLE
INSEEÉtablissements de LA GRENOUILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24380 CREYSSENSAC ET PISSOTSiègeActif
499 422 640 00015 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 0147Z
Documents juridiques de LA GRENOUILLE
INPIComptes annuels de LA GRENOUILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA GRENOUILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA GRENOUILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA GRENOUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA GRENOUILLE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 09 avril 2026 · N° 2025R00123
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cIVIL CONTENTIEUX EX T.I
Décision du 27 mars 2026 · N° 24/00834
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00862
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES
Décision du 04 novembre 2025 · N° 2024001583
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 15 mai 2025 · N° 25/00058
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 31 mars 2025 · N° 2025L00511
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civils Cab. 1
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/00755
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 12 octobre 2023 · N° 22/05715
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 25 mai 2023 · N° 18/00044
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 02 juin 2022 · N° 21/01379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 janvier 2022 · N° 20-18.194
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA GRENOUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA GRENOUILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 août 2007
Questions fréquentes sur LA GRENOUILLE
Quel est le numéro SIREN de LA GRENOUILLE ?
Le numéro SIREN de LA GRENOUILLE est 499 422 640. Le SIRET de son siège social est 499 422 640 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15499422640.
Qui dirige LA GRENOUILLE ?
LA GRENOUILLE est dirigée par MIREILLE FAURIE, gérant.
Où se situe le siège social de LA GRENOUILLE ?
Le siège social de LA GRENOUILLE est situé La Grenouille, 24380 Creyssensac et Pissot.
LA GRENOUILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA GRENOUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA GRENOUILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA GRENOUILLE.
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