LA GRENOUILLERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LA GRENOUILLERE est une SCI immatriculée le 15 juin 2004 sous le numéro SIREN 478 726 466. Son siège social est situé 87 rue Paul Vaillant Couturier, 94310 Orly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de LA GRENOUILLERE
INSEE- Dénomination
- LA GRENOUILLERE
- SIREN
- 478 726 466
- SIRET (siège)
- 478 726 466 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR29478726466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 726 466
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juin 2004
- Siège social
- 87 RUE PAUL VAILLANT COUTURIER, 94310, ORLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA GRENOUILLERE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de LA GRENOUILLERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA GRENOUILLERE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LA GRENOUILLERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94310 ORLYSiègeActif
478 726 466 00012 · ouvert le 15 juin 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA GRENOUILLERE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LA GRENOUILLERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA GRENOUILLERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA GRENOUILLERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA GRENOUILLERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA GRENOUILLERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 12 février 2026 · N° 25/01062
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 12 mai 2022 · N° 19/12408
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA GRENOUILLERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA GRENOUILLERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 2004
Questions fréquentes sur LA GRENOUILLERE
Quel est le numéro SIREN de LA GRENOUILLERE ?
Le numéro SIREN de LA GRENOUILLERE est 478 726 466. Le SIRET de son siège social est 478 726 466 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29478726466.
Où se situe le siège social de LA GRENOUILLERE ?
Le siège social de LA GRENOUILLERE est situé 87 rue Paul Vaillant Couturier, 94310 Orly.
LA GRENOUILLERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA GRENOUILLERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA GRENOUILLERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA GRENOUILLERE.
Entreprises similaires
Même activité à Orly