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LA GROTTE

Active
Siren823 863 782SCI09100 SAINT-MICHELCréée le 22 novembre 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 823 863 782, LA GROTTE est une SCI créée le 22 novembre 2016. Son siège social est situé Lieu Dit la Burle, 09100 Saint-Michel. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JUSTINIEN FREYCHE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA GROTTE

Dénomination
LA GROTTE
SIREN
823 863 782
SIRET (siège)
823 863 782 00012
N° TVA intracommunautaire
FR27823863782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 863 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 novembre 2016
Siège social
LIEU DIT LA BURLE, 09100, SAINT-MICHEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA GROTTE

Achat, restauration, location vente de tous bien immobilers et de toutes activités

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LA GROTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA GROTTE

JF

JUSTINIEN FREYCHE

Autre

Depuis la création (22 novembre 2016) · 9 ans

CV

CHRISTIAN VALLEE

Autre

Depuis la création (22 novembre 2016) · 9 ans

Établissements de LA GROTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09100 SAINT-MICHELSiègeActif

    823 863 782 00012 · ouvert le 09 novembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA GROTTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2016

  • Acte

Conformité de LA GROTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA GROTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA GROTTE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA GROTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA GROTTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-11-09

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2016

Questions fréquentes sur LA GROTTE

Quel est le numéro SIREN de LA GROTTE ?

Le numéro SIREN de LA GROTTE est 823 863 782. Le SIRET de son siège social est 823 863 782 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27823863782.

Qui dirige LA GROTTE ?

LA GROTTE est dirigée par JUSTINIEN FREYCHE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA GROTTE ?

Le siège social de LA GROTTE est situé Lieu Dit la Burle, 09100 Saint-Michel.

LA GROTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA GROTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA GROTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA GROTTE.

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