LA HUTIERE
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 7,7 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 970 812, LA HUTIERE est une société civile créée le 30 avril 1993. Elle est domiciliée La Gree de la Hutiere, 35330 Bovel. LA HUTIERE relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par DAVID PABOEUF en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA HUTIERE
INSEE- Dénomination
- LA HUTIERE
- SIREN
- 390 970 812
- SIRET (siège)
- 390 970 812 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR88390970812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 970 812
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 650 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 30 avril 1993
- Siège social
- LA GREE DE LA HUTIERE , 35330, BOVEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA HUTIERE
activité agricole
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Finances de LA HUTIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA HUTIERE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2015
HUTTEPAIN ALIMENTS
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2015
Anciens dirigeants (1)
Pascal Jean-Marie Lucien NEELZ
Gérant · de décembre 2011 à octobre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA HUTIERE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 35330 BOVELSiègeActif
390 970 812 00017 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 0147Z
- 35330 BOVELActif
390 970 812 00025 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 3511Z
Documents juridiques de LA HUTIERE
INPIConformité de LA HUTIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA HUTIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA HUTIERE. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 09 mai 2023 · N° 19/02013
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA HUTIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA HUTIERE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant Associé indéfiniment responsable : PABOEUF David en fonction le 08 Octobre 2015 Associé indéfiniment responsable : HUTTEPAIN ALIMENTS en fonction le 08 Octobre 2015
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant : NEELZ Pascal Jean-Marie Lucien
- création
Date d'effet : 30 avril 1993
Questions fréquentes sur LA HUTIERE
Quel est le numéro SIREN de LA HUTIERE ?
Le numéro SIREN de LA HUTIERE est 390 970 812. Le SIRET de son siège social est 390 970 812 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88390970812.
Qui dirige LA HUTIERE ?
LA HUTIERE est dirigée par DAVID PABOEUF, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA HUTIERE ?
Le siège social de LA HUTIERE est situé La Gree de la Hutiere, 35330 Bovel.
LA HUTIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA HUTIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA HUTIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA HUTIERE.
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