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LA MAISON D ARTHUR

Active
Siren449 299 007Société civile69210 EVEUXCréée le 11 juillet 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

LA MAISON D ARTHUR est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 2003, identifiée par le SIREN 449 299 007. Le siège social de l'entreprise se trouve 211 Che des Noisetiers, 69210 Eveux. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MANUELA BRACCO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA MAISON D ARTHUR

Dénomination
LA MAISON D ARTHUR
SIREN
449 299 007
SIRET (siège)
449 299 007 00012
N° TVA intracommunautaire
FR68449299007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 299 007
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 juillet 2003
Siège social
211 CHE DES NOISETIERS, 69210, EVEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA MAISON D ARTHUR

Administration d'immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LA MAISON D ARTHUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA MAISON D ARTHUR

MB

MANUELA BRACCO

Gérant

En poste depuis décembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 décembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA MAISON D ARTHUR

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69210 EVEUXSiègeFermé

    449 299 007 00012 · ouvert le 20 juin 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA MAISON D ARTHUR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2003

  • Acte

Conformité de LA MAISON D ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MAISON D ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA MAISON D ARTHUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA MAISON D ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA MAISON D ARTHUR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BRACCO Gerlando nom d'usage : BRACCO n'est plus gérant. BRACCO Manuela Laure nom d'usage : HAULET devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2003

Questions fréquentes sur LA MAISON D ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de LA MAISON D ARTHUR ?

Le numéro SIREN de LA MAISON D ARTHUR est 449 299 007. Le SIRET de son siège social est 449 299 007 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68449299007.

Qui dirige LA MAISON D ARTHUR ?

LA MAISON D ARTHUR est dirigée par MANUELA BRACCO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA MAISON D ARTHUR ?

Le siège social de LA MAISON D ARTHUR est situé 211 Che des Noisetiers, 69210 Eveux.

LA MAISON D ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, LA MAISON D ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA MAISON D ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MAISON D ARTHUR.

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