LA MAISON DOUCE
Active5510Z · Hôtels et hébergement similaire
- Capital social
- 7,8 k€
LA MAISON DOUCE est une SARL immatriculée le 3 mai 2000 sous le numéro SIREN 431 217 942. Elle est domiciliée 25 rue Merindot, 17410 Saint-Martin-de-Re. Elle exerce une activité de hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z). Elle est dirigée par DOMINIQUE BOUCHET, gérant.
Fiche d'identité de LA MAISON DOUCE
INSEE- Dénomination
- LA MAISON DOUCE
- SIREN
- 431 217 942
- SIRET (siège)
- 431 217 942 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR49431217942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 217 942
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 800 €
- Code NAF / APE
- 5510Z - Hôtels et hébergement similaire
- Date de création
- 03 mai 2000
- Siège social
- 25 RUE MERINDOT, 17410, SAINT-MARTIN-DE-RE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de LA MAISON DOUCE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de LA MAISON DOUCE
Toutes activités relatives à l'hôtellerie, à la restauration, aux jeux, à la réservation de Salles pour séminaires ou autres manifestations, à la production et à la vente de souvenirs et autres objets promotionnels, à l'achat et à la vente de tous objets et meubles de décoration, de produits alimentaires à emporter, à la vente de vêtements, de linge de maison et autres produits hôteliers, chambres d'hotes, antiquités, brocante et d'une façon générale toutes activités ayant une vocation touristique
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Finances de LA MAISON DOUCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA MAISON DOUCE
INSEEBODACCGérant
Gérant
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2020
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de février 2015 à février 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA MAISON DOUCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17410 SAINT-MARTIN-DE-RESiègeActif
431 217 942 00017 · ouvert le 27 avril 2000 · NAF 5510Z
Documents juridiques de LA MAISON DOUCE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LA MAISON DOUCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MAISON DOUCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA MAISON DOUCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 janvier 2026 · N° 24-12.185
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 26 septembre 2025 · N° 2025000826
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 décembre 2024 · N° 23-10.708
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 22 novembre 2023 · N° 20/06084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 15 novembre 2022 · N° 20/06196
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA MAISON DOUCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA MAISON DOUCE
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Gérant : DRON Dominique né(e) BOUCHET ; Gérant : DRON Mathieu, Adam, Jean
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Gérant : DRON Thierry, Pierre, Louis Gérant : DRON Dominique né(e) BOUCHET
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- création
Date d'effet : 03 mai 2000
Marques déposées par LA MAISON DOUCE
INPILA MAISON DOUCE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeLA MAISON DOUCE
N° 4154620 · Déposée le 06 février 2015 · Marque verbale
Classes 3, 24, 25 · valable jusqu’au 06 février 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LA MAISON DOUCE
Quel est le numéro SIREN de LA MAISON DOUCE ?
Le numéro SIREN de LA MAISON DOUCE est 431 217 942. Le SIRET de son siège social est 431 217 942 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49431217942.
Qui dirige LA MAISON DOUCE ?
LA MAISON DOUCE est dirigée par DOMINIQUE BOUCHET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA MAISON DOUCE ?
Le siège social de LA MAISON DOUCE est situé 25 rue Merindot, 17410 Saint-Martin-de-Re.
LA MAISON DOUCE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA MAISON DOUCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA MAISON DOUCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MAISON DOUCE.
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