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LA MAISONNETTE

Active
Siren811 488 865Société civile59158 FLINES-LES-MORTAGNECréée le 20 mai 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

LA MAISONNETTE est une société civile immatriculée le 20 mai 2015 sous le numéro SIREN 811 488 865. Le siège social de l'entreprise se trouve 73 rue Aristide Barbieux, 59158 Flines-les-Mortagne. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale. Elle est dirigée par MARC MERLIN, gérant.

Fiche d'identité de LA MAISONNETTE

Dénomination
LA MAISONNETTE
SIREN
811 488 865
SIRET (siège)
811 488 865 00023
N° TVA intracommunautaire
FR86811488865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 488 865
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
20 mai 2015
Siège social
73 RUE ARISTIDE BARBIEUX, 59158, FLINES-LES-MORTAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA MAISONNETTE

Elevage d'escargots. Transformation et autres

Finances de LA MAISONNETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA MAISONNETTE

MM

MARC MERLIN

Gérant

Depuis la création (20 mai 2015) · 11 ans

Établissements de LA MAISONNETTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59158 FLINES-LES-MORTAGNESiègeActif

    811 488 865 00023 · ouvert le 12 mai 2015 · NAF 0149Z

  • 59163 CONDE-SUR-L'ESCAUTFermé

    811 488 865 00015 · ouvert le 12 mai 2015 · NAF 7010Z

Documents juridiques de LA MAISONNETTE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2015

  • Acte

Comptes annuels de LA MAISONNETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA MAISONNETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA MAISONNETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MAISONNETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA MAISONNETTE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA MAISONNETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA MAISONNETTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-05-20 · Début d'activité : 2015-05-12

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2015

Questions fréquentes sur LA MAISONNETTE

Quel est le numéro SIREN de LA MAISONNETTE ?

Le numéro SIREN de LA MAISONNETTE est 811 488 865. Le SIRET de son siège social est 811 488 865 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86811488865.

Qui dirige LA MAISONNETTE ?

LA MAISONNETTE est dirigée par MARC MERLIN, gérant.

Où se situe le siège social de LA MAISONNETTE ?

Le siège social de LA MAISONNETTE est situé 73 rue Aristide Barbieux, 59158 Flines-les-Mortagne.

LA MAISONNETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA MAISONNETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA MAISONNETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MAISONNETTE.

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