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LA MALISSONE

Active
Siren450 047 170SCI39100 DOLECréée le 15 juin 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 047 170, LA MALISSONE est une SCI créée le 15 juin 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 51 Che des Noches, 39100 Dole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DELPHINE BAILLY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA MALISSONE

Dénomination
LA MALISSONE
SIREN
450 047 170
SIRET (siège)
450 047 170 00029
N° TVA intracommunautaire
FR74450047170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 047 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juin 2009
Siège social
51 CHE DES NOCHES, 39100, DOLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA MALISSONE

Se reporter aux statuts.

Finances de LA MALISSONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA MALISSONE

DB

DELPHINE BAILLY

Gérant

Depuis la création (15 juin 2009) · 17 ans

DB

DAMIEN BREGAND

Gérant

Depuis la création (15 juin 2009) · 17 ans

Établissements de LA MALISSONE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    450 047 170 00029 · ouvert le 24 avril 2009 · NAF 6820B

  • 21130 BILLEYActif

    450 047 170 00011 · ouvert le 05 août 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA MALISSONE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de LA MALISSONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA MALISSONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA MALISSONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MALISSONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA MALISSONE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA MALISSONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA MALISSONE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2009

Questions fréquentes sur LA MALISSONE

Quel est le numéro SIREN de LA MALISSONE ?

Le numéro SIREN de LA MALISSONE est 450 047 170. Le SIRET de son siège social est 450 047 170 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74450047170.

Qui dirige LA MALISSONE ?

LA MALISSONE est dirigée par DELPHINE BAILLY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA MALISSONE ?

Le siège social de LA MALISSONE est situé 51 Che des Noches, 39100 Dole.

LA MALISSONE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA MALISSONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA MALISSONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MALISSONE.