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LA MARE DE ROMESNIL

Active
Siren395 401 383Société civile76430 La RemuéeCréée le 23 juin 19940 salarié

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
178 k€
Effectif
0 salariétranche Sirene

LA MARE DE ROMESNIL est une société civile immatriculée le 23 juin 1994 sous le numéro SIREN 395 401 383. Son siège social est situé 56 RUE des Tilleuls LA REMUEE, 76430 La Remuée. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et n'emploie aucun salarié. La direction est assurée par JOEL COURSEAUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LA MARE DE ROMESNIL

Dénomination
LA MARE DE ROMESNIL
SIREN
395 401 383
SIRET (siège)
395 401 383 00017
N° TVA intracommunautaire
FR85395401383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 401 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 septembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
178 060,78 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
23 juin 1994
Effectif
0 salarié
Siège social
56 RUE des Tilleuls LA REMUEE, 76430, La Remuée
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LA MARE DE ROMESNIL

L'Exploitation des biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par elle ou mis à disposition et plus généralement toutes activités réputées agricoles ainsi que toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement dès qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société.

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Finances de LA MARE DE ROMESNIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA MARE DE ROMESNIL

Établissements de LA MARE DE ROMESNIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76430 La RemuéeSiègeActif

    395 401 383 00017 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 0141Z

Documents juridiques de LA MARE DE ROMESNIL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 15 juin 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de LA MARE DE ROMESNIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MARE DE ROMESNIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA MARE DE ROMESNIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA MARE DE ROMESNIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA MARE DE ROMESNIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Havre

    Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : COURSEAUX Joël Pierre Serge Henri nom d'usage : COURSEAUX. COURSEAUX Adrien Pierre Louis nom d'usage : COURSEAUX devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Havre

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 1994

Questions fréquentes sur LA MARE DE ROMESNIL

Quel est le numéro SIREN de LA MARE DE ROMESNIL ?

Le numéro SIREN de LA MARE DE ROMESNIL est 395 401 383. Le SIRET de son siège social est 395 401 383 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85395401383.

Qui dirige LA MARE DE ROMESNIL ?

LA MARE DE ROMESNIL est dirigée par JOEL COURSEAUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA MARE DE ROMESNIL ?

Le siège social de LA MARE DE ROMESNIL est situé 56 RUE des Tilleuls LA REMUEE, 76430 La Remuée.

LA MARE DE ROMESNIL est-elle toujours en activité ?

Oui, LA MARE DE ROMESNIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA MARE DE ROMESNIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MARE DE ROMESNIL.

Combien de salariés compte LA MARE DE ROMESNIL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, LA MARE DE ROMESNIL n'emploie aucun salarié.