LA MARELLE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 900 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 789 262 821, LA MARELLE est une société civile créée le 12 novembre 2012. Elle est domiciliée 4 rue de Dijon le Gilardi, 06000 Nice. LA MARELLE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par STEPHANE JACQMART, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA MARELLE
INSEE- Dénomination
- LA MARELLE
- SIREN
- 789 262 821
- SIRET (siège)
- 789 262 821 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR45789262821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 262 821
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 12 novembre 2012
- Siège social
- 4 RUE DE DIJON LE GILARDI, 06000, NICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA MARELLE
L'Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
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Finances de LA MARELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA MARELLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 novembre 2012) · 14 ans
Établissements de LA MARELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
789 262 821 00026 · ouvert le 30 octobre 2012 · NAF 6820A
- 06100 NICEFermé
789 262 821 00018 · ouvert le 30 octobre 2012 · NAF 6832A
Documents juridiques de LA MARELLE
INPIConformité de LA MARELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MARELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA MARELLE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 03 juin 2026 · N° 2026001080
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00361
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/04666
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 11 décembre 2025 · N° 24/05997
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jUGE AFFAIRES FAMILIALES
Décision du 10 décembre 2025 · N° 25/00556
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 02 mai 2023 · N° 22/02170
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 06 juillet 2022 · N° 19/04357
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 27 avril 2022 · N° 19/02079
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 juillet 1996 · N° 95-41.654
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA MARELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA MARELLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 novembre 2012
Questions fréquentes sur LA MARELLE
Quel est le numéro SIREN de LA MARELLE ?
Le numéro SIREN de LA MARELLE est 789 262 821. Le SIRET de son siège social est 789 262 821 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45789262821.
Qui dirige LA MARELLE ?
LA MARELLE est dirigée par STEPHANE JACQMART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA MARELLE ?
Le siège social de LA MARELLE est situé 4 rue de Dijon le Gilardi, 06000 Nice.
LA MARELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA MARELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA MARELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MARELLE.
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