LA MARMOTTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA MARMOTTE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 janvier 2009, identifiée par le SIREN 509 932 034. Son siège social est situé 11 CHE de Milloud, 38090 Vaulx-Milieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. IVAN DEZAYES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA MARMOTTE
INSEE- Dénomination
- LA MARMOTTE
- SIREN
- 509 932 034
- SIRET (siège)
- 509 932 034 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR93509932034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 932 034
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 janvier 2009
- Siège social
- 11 CHE de Milloud, 38090, Vaulx-Milieu
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA MARMOTTE
L' acquisition, la construction, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LA MARMOTTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA MARMOTTE
INSEELA FINANCIERE DU LOMBARD
Autre
Depuis la création (14 janvier 2009) · 17 ans
Établissements de LA MARMOTTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38090 Vaulx-MilieuSiègeActif
509 932 034 00028 · ouvert le 12 mai 2026 · NAF 6820B
- 69720 SAINT-LAURENT-DE-MUREFermé
509 932 034 00010 · ouvert le 06 janvier 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA MARMOTTE
INPIComptes annuels de LA MARMOTTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA MARMOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA MARMOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MARMOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA MARMOTTE. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 15 juin 2026 · N° 23/06326
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 12 février 2026 · N° 25/00716
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mars 2021 · N° 20-13.639
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA MARMOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA MARMOTTE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 janvier 2009
Questions fréquentes sur LA MARMOTTE
Quel est le numéro SIREN de LA MARMOTTE ?
Le numéro SIREN de LA MARMOTTE est 509 932 034. Le SIRET de son siège social est 509 932 034 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93509932034.
Qui dirige LA MARMOTTE ?
LA MARMOTTE est dirigée par IVAN DEZAYES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA MARMOTTE ?
Le siège social de LA MARMOTTE est situé 11 CHE de Milloud, 38090 Vaulx-Milieu.
LA MARMOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA MARMOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA MARMOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MARMOTTE.
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