LA MODERNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LA MODERNE est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 1984, identifiée par le SIREN 845 780 717. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 av P Goubet et Jean Van Heeghe, 55840 Thierville-sur-Meuse. L'entreprise déclare le code NAF 526G comme activité principale.
Fiche d'identité de LA MODERNE
INSEE- Dénomination
- LA MODERNE
- SIREN
- 845 780 717
- SIRET (siège)
- 845 780 717 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR61845780717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 845 780 717
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 526G
- Date de création
- 16 avril 1984
- Siège social
- 8 AV P GOUBET ET JEAN VAN HEEGHE, 55840, THIERVILLE-SUR-MEUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LA MODERNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA MODERNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LA MODERNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 55840 THIERVILLE-SUR-MEUSESiègeFermé
845 780 717 00011 · ouvert le 31 décembre 1994 · NAF 526G
Documents juridiques de LA MODERNE
INPIComptes annuels de LA MODERNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA MODERNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA MODERNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MODERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA MODERNE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 07 mai 2026 · N° 2026F00656
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre du Conseil de 10 h 30 : CITATIONS et ASSIGNATIONS
Décision du 30 septembre 2025 · N° 2025003616
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 6ème chambre
Décision du 05 mars 2025 · N° 2023F02055
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 octobre 1994 · N° 93-43.839
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA MODERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA MODERNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- radiation
Marques déposées par LA MODERNE
INPILA MODERNE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 35 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMAXIMO C'EST SIMPLE COMME BONJOUR
N° 92435523 · Déposée le 28 septembre 1992 · Marque semi-figurative
Classes 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 39 · expirée le 28 septembre 2002
- Marque expiréeMAXIMO C'EST SIMPLE COMME BONJOUR
N° 92435522 · Déposée le 28 septembre 1992 · Marque semi-figurative
Classes 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 39 · expirée le 28 septembre 2002
- Marque expiréeMAXIMO C'EST SIMPLE COMME BONJOUR
N° 92435521 · Déposée le 28 septembre 1992 · Marque semi-figurative
Classes 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 39 · expirée le 28 septembre 2002
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LA MODERNE
Quel est le numéro SIREN de LA MODERNE ?
Le numéro SIREN de LA MODERNE est 845 780 717. Le SIRET de son siège social est 845 780 717 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61845780717.
Où se situe le siège social de LA MODERNE ?
Le siège social de LA MODERNE est situé 8 av P Goubet et Jean Van Heeghe, 55840 Thierville-sur-Meuse.
LA MODERNE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA MODERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA MODERNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MODERNE.
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