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LA MOSAIQUE

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Siren393 937 529SARL83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUMECréée le 01 janvier 1994

Documents

LA MOSAIQUE est une SARL immatriculée le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 937 529. Son siège social est situé 859 Anc Che de Sceaux Chez Mr Vanackere, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. L'entreprise déclare le code NAF 454F comme activité principale.

Fiche d'identité de LA MOSAIQUE

Dénomination
LA MOSAIQUE
SIREN
393 937 529
SIRET (siège)
393 937 529 00013
N° TVA intracommunautaire
FR04393937529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 937 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454F
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
859 ANC CHE DE SCEAUX CHEZ MR VANACKERE, 83470, SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LA MOSAIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA MOSAIQUE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LA MOSAIQUE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUMESiègeFermé

    393 937 529 00013 · ouvert le 15 janvier 1994 · NAF 454F

Documents juridiques de LA MOSAIQUE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 1994

  • Acte

Conformité de LA MOSAIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MOSAIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA MOSAIQUE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA MOSAIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA MOSAIQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur LA MOSAIQUE

Quel est le numéro SIREN de LA MOSAIQUE ?

Le numéro SIREN de LA MOSAIQUE est 393 937 529. Le SIRET de son siège social est 393 937 529 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04393937529.

Où se situe le siège social de LA MOSAIQUE ?

Le siège social de LA MOSAIQUE est situé 859 Anc Che de Sceaux Chez Mr Vanackere, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume.

LA MOSAIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA MOSAIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA MOSAIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MOSAIQUE.