CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LA MOUSSE est une SAS immatriculée le 21 novembre 2017 sous le numéro SIREN 833 453 095. Son siège social est situé 1035 AV de la Croisette LES MENUIRES, 73440 Les Belleville. Son activité principale relève du code NAF 5610A. La direction est assurée par DAVID HUDRY en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LA MOUSSE

Dénomination
LA MOUSSE
SIREN
833 453 095
SIRET (siège)
833 453 095 00014
N° TVA intracommunautaire
FR94833453095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 453 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
21 novembre 2017
Siège social
1035 AV de la Croisette LES MENUIRES, 73440, Les Belleville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA MOUSSE

Bar, brasserie, restaurant, snack, animations musicales, internet, café.

Finances de LA MOUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA MOUSSE

GH

GASTON HUDRY

Directeur général

Depuis la création (21 novembre 2017) · 8 ans

DH

DAVID HUDRY

Président de SAS

Depuis la création (21 novembre 2017) · 8 ans

Établissements de LA MOUSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73440 Les BellevilleSiègeActif

    833 453 095 00014 · ouvert le 23 décembre 2017 · NAF 5610A

Documents juridiques de LA MOUSSE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de LA MOUSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA MOUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA MOUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MOUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA MOUSSE. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA MOUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA MOUSSE

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  9. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Début d'activité : 2017-12-23

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2017

Questions fréquentes sur LA MOUSSE

Quel est le numéro SIREN de LA MOUSSE ?

Le numéro SIREN de LA MOUSSE est 833 453 095. Le SIRET de son siège social est 833 453 095 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94833453095.

Qui dirige LA MOUSSE ?

LA MOUSSE est dirigée par DAVID HUDRY, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA MOUSSE ?

Le siège social de LA MOUSSE est situé 1035 AV de la Croisette LES MENUIRES, 73440 Les Belleville.

LA MOUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA MOUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA MOUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MOUSSE.