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LA MOUSSERIE

Active
Siren844 637 488SAS59710 MERIGNIESCréée le 02 janvier 2019

1105Z · Fabrication de bière

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
70,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 844 637 488, LA MOUSSERIE est une SAS créée le 2 janvier 2019. Son siège social est situé rue du Pont Naplet 16a, 59710 Merignies. LA MOUSSERIE relève du secteur fabrication de bière (code NAF 1105Z). JEAN-MARIE HUBAUT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA MOUSSERIE

Dénomination
LA MOUSSERIE
SIREN
844 637 488
SIRET (siège)
844 637 488 00025
N° TVA intracommunautaire
FR03844637488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 844 637 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
70 000 €
Code NAF / APE
1105Z - Fabrication de bière
Date de création
02 janvier 2019
Siège social
RUE DU PONT NAPLET 16A, 59710, MERIGNIES
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LA MOUSSERIE

activité de brasserie artisanale, fabrication de bière en qualité de microbrasserie, et de boissons alcoolisées et non alcoolisées, la distribution, le commerce, l'achat et la vente de bières et de produits alimentaires ou manufacturés pour la revente aux entreprises et aux particuliers, l'achat et la vente de marchandises promotionnelles liées à l'activité de fabrication de bière, l'exploitation en tout lieu d'une "petite licence à emporter", l'organisation d'évènements et d'activités autour de la fabrication de la bière, la location de matériel, l'organisation de visites, de dégustations et de formations aux techniques de fabrication de la bière et des techniques environnantes, l'activité de conseil et d'études en processus de fabrication de produits alimentaires, le suivi de travaux sur installations neuves ou anciennes, l'achat et la vente de matériels techniques, machines et accessoires.

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Finances de LA MOUSSERIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA MOUSSERIE

MC

MARTINE CHAMBRELENT

Directeur général

Depuis la création (02 janvier 2019) · 7 ans

JH

JEAN-MARIE HUBAUT

Président de SAS

Depuis la création (02 janvier 2019) · 7 ans

JH

JEAN HUBAUT

Président de SAS

Depuis la création (02 janvier 2019) · 7 ans

Établissements de LA MOUSSERIE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 59710 MERIGNIESSiègeActif

    844 637 488 00025 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 1105Z

  • 59710 MERIGNIESActif

    844 637 488 00017 · ouvert le 07 décembre 2018 · NAF 1105Z

Documents juridiques de LA MOUSSERIE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de LA MOUSSERIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MOUSSERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA MOUSSERIE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA MOUSSERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA MOUSSERIE

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-01-02 · Début d'activité : 2018-12-07

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2019

Marques déposées par LA MOUSSERIE

LA MOUSSERIE est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Potion-Maltique

    N° 4678943 · Déposée le 03 septembre 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 32, 33 · valable jusqu’au 03 septembre 2030

  • Couvre-Feu

    N° 4589494 · Déposée le 11 octobre 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 32, 33, 43 · valable jusqu’au 11 octobre 2029

  • Nuit Polaire

    N° 4589487 · Déposée le 11 octobre 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 32, 33, 43 · valable jusqu’au 11 octobre 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LA MOUSSERIE

Quel est le numéro SIREN de LA MOUSSERIE ?

Le numéro SIREN de LA MOUSSERIE est 844 637 488. Le SIRET de son siège social est 844 637 488 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03844637488.

Qui dirige LA MOUSSERIE ?

LA MOUSSERIE est dirigée par JEAN-MARIE HUBAUT, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA MOUSSERIE ?

Le siège social de LA MOUSSERIE est situé rue du Pont Naplet 16a, 59710 Merignies.

LA MOUSSERIE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA MOUSSERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA MOUSSERIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MOUSSERIE.

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