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LA MOUSSON

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Siren442 292 454SNC75006 PARIS 6Créée le 04 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 292 454, LA MOUSSON est une SNC créée le 4 mars 2002. Son siège social est situé 3 rue du Sabot, 75006 Paris 6. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de LA MOUSSON

Dénomination
LA MOUSSON
SIREN
442 292 454
SIRET (siège)
442 292 454 00018
N° TVA intracommunautaire
FR18442292454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 292 454
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
553A
Date de création
04 mars 2002
Siège social
3 RUE DU SABOT, 75006, PARIS 6
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LA MOUSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA MOUSSON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LA MOUSSON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75006 PARIS 6SiègeFermé

    442 292 454 00018 · ouvert le 04 mars 2002 · NAF 553A

Documents juridiques de LA MOUSSON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 03 août 2004

  • Acte

Dépôt du 07 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de LA MOUSSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA MOUSSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA MOUSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MOUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA MOUSSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA MOUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA MOUSSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 2002

Questions fréquentes sur LA MOUSSON

Quel est le numéro SIREN de LA MOUSSON ?

Le numéro SIREN de LA MOUSSON est 442 292 454. Le SIRET de son siège social est 442 292 454 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18442292454.

Où se situe le siège social de LA MOUSSON ?

Le siège social de LA MOUSSON est situé 3 rue du Sabot, 75006 Paris 6.

LA MOUSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, LA MOUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA MOUSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MOUSSON.

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