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LA NIVELLE

Active
Siren832 492 565SAS38300 NIVOLAS-VERMELLECréée le 09 octobre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

LA NIVELLE est une SAS immatriculée le 9 octobre 2017 sous le numéro SIREN 832 492 565. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl du square immeuble le Charme, 38300 Nivolas-Vermelle. Son activité principale relève du code NAF 4711B. La direction est assurée par GUY TIVILLIER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LA NIVELLE

Dénomination
LA NIVELLE
SIREN
832 492 565
SIRET (siège)
832 492 565 00011
N° TVA intracommunautaire
FR83832492565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 492 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4711B
Date de création
09 octobre 2017
Siège social
PL DU SQUARE IMMEUBLE LE CHARME, 38300, NIVOLAS-VERMELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA NIVELLE

Alimentation générale, épicerie, droguerie, commerce de détail de tous types de produits alimentaires et non alimentaires.

Finances de LA NIVELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA NIVELLE

GT

GUY TIVILLIER

Président de SAS

Depuis la création (09 octobre 2017) · 9 ans

Établissements de LA NIVELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 NIVOLAS-VERMELLESiègeActif

    832 492 565 00011 · ouvert le 10 novembre 2017 · NAF 4711B

Documents juridiques de LA NIVELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2017

  • Acte

Comptes annuels de LA NIVELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA NIVELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA NIVELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA NIVELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA NIVELLE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA NIVELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA NIVELLE

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  8. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Début d'activité : 2017-11-10

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2017

Questions fréquentes sur LA NIVELLE

Quel est le numéro SIREN de LA NIVELLE ?

Le numéro SIREN de LA NIVELLE est 832 492 565. Le SIRET de son siège social est 832 492 565 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83832492565.

Qui dirige LA NIVELLE ?

LA NIVELLE est dirigée par GUY TIVILLIER, président de sas.

Où se situe le siège social de LA NIVELLE ?

Le siège social de LA NIVELLE est situé Pl du square immeuble le Charme, 38300 Nivolas-Vermelle.

LA NIVELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA NIVELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA NIVELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA NIVELLE.

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