LA NOUVELLE
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 2,0 k€
LA NOUVELLE est une SAS immatriculée le 7 juin 2017 sous le numéro SIREN 830 103 628. Elle est domiciliée 1365 Che du Lac, 74450 Le Grand-Bornand. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). La direction est assurée par JEROME MAMET en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LA NOUVELLE
INSEE- Dénomination
- LA NOUVELLE
- SIREN
- 830 103 628
- SIRET (siège)
- 830 103 628 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR20830103628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 103 628
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 07 juin 2017
- Siège social
- 1365 CHE DU LAC, 74450, LE GRAND-BORNAND
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA NOUVELLE
Restauration, débit de boissons, snacks, vente sur place ou à emporter.
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Finances de LA NOUVELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA NOUVELLE
INSEEÉtablissements de LA NOUVELLE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 74450 LE GRAND-BORNANDSiègeActif
830 103 628 00020 · ouvert le 29 juin 2017 · NAF 5610A
- 74450 LE GRAND-BORNANDActif
830 103 628 00012 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LA NOUVELLE
INPIConformité de LA NOUVELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA NOUVELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
172 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA NOUVELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 27 août 2026 · N° 25/00152
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 05 juin 2026 · N° 2025001422
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHBRE PROX PONTOISE
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00702
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 20 mai 2026 · N° 26/00240
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Tribunal de commerce, chambre 2-4 section supplémentaire
Décision du 13 mai 2026 · N° 2026038196
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/00337
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/00131
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde ou proroge des délais
Tribunal judiciaire, jCP Référé
Décision du 04 mai 2026 · N° 26/00063
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 04 mai 2026 · N° 23/00408
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00491
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Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/03189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 26 février 2026 · N° 21/08266
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 26 février 2026 · N° 21/08271
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 26 février 2026 · N° 21/08273
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 février 2026 · N° 23/03232
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 24 février 2026 · N° 22/02718
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Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 5
Décision du 17 février 2026 · N° 24/17566
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Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 5
Décision du 17 février 2026 · N° 24/17568
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 5
Décision du 17 février 2026 · N° 24/17569
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 12 février 2026 · N° 24/01499
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA NOUVELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA NOUVELLE
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
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- Dépôts des comptesAnnonce
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- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Début d'activité : 2017-06-29
- création
Date d'effet : 07 juin 2017
Questions fréquentes sur LA NOUVELLE
Quel est le numéro SIREN de LA NOUVELLE ?
Le numéro SIREN de LA NOUVELLE est 830 103 628. Le SIRET de son siège social est 830 103 628 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20830103628.
Qui dirige LA NOUVELLE ?
LA NOUVELLE est dirigée par JEROME MAMET, président de sas.
Où se situe le siège social de LA NOUVELLE ?
Le siège social de LA NOUVELLE est situé 1365 Che du Lac, 74450 Le Grand-Bornand.
LA NOUVELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA NOUVELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA NOUVELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA NOUVELLE.
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