LA NOUVELLE
Active- Capital social
- 200 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 917 506 792, LA NOUVELLE est une SAS créée le 17 juillet 2022. Elle est domiciliée 58 rue de Paris, 78490 Montfort-l'Amaury. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. Elle est dirigée par MARION PIPART, président de sas.
Fiche d'identité de LA NOUVELLE
INSEE- Dénomination
- LA NOUVELLE
- SIREN
- 917 506 792
- SIRET (siège)
- 917 506 792 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR82917506792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 506 792
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 17 juillet 2022
- Siège social
- 58 RUE DE PARIS, 78490, MONTFORT-L'AMAURY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA NOUVELLE
enseignement édition sous toutes formes et sur tous types de support
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Finances de LA NOUVELLE
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INSEEÉtablissements de LA NOUVELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78490 MONTFORT-L'AMAURYSiègeActif
917 506 792 00014 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LA NOUVELLE
INPIConformité de LA NOUVELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA NOUVELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
172 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA NOUVELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 27 août 2026 · N° 25/00152
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 05 juin 2026 · N° 2025001422
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHBRE PROX PONTOISE
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00702
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 20 mai 2026 · N° 26/00240
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4 section supplémentaire
Décision du 13 mai 2026 · N° 2026038196
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/00337
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/00131
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde ou proroge des délais
Tribunal judiciaire, jCP Référé
Décision du 04 mai 2026 · N° 26/00063
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Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 04 mai 2026 · N° 23/00408
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00491
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Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/03189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 26 février 2026 · N° 21/08266
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 26 février 2026 · N° 21/08271
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 26 février 2026 · N° 21/08273
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 février 2026 · N° 23/03232
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 24 février 2026 · N° 22/02718
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Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 5
Décision du 17 février 2026 · N° 24/17566
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Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 5
Décision du 17 février 2026 · N° 24/17568
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 5
Décision du 17 février 2026 · N° 24/17569
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Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 12 février 2026 · N° 24/01499
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA NOUVELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA NOUVELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juillet 2022
Questions fréquentes sur LA NOUVELLE
Quel est le numéro SIREN de LA NOUVELLE ?
Le numéro SIREN de LA NOUVELLE est 917 506 792. Le SIRET de son siège social est 917 506 792 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82917506792.
Qui dirige LA NOUVELLE ?
LA NOUVELLE est dirigée par MARION PIPART, président de sas.
Où se situe le siège social de LA NOUVELLE ?
Le siège social de LA NOUVELLE est situé 58 rue de Paris, 78490 Montfort-l'Amaury.
LA NOUVELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA NOUVELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA NOUVELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA NOUVELLE.
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