LA NOVA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 509 716 791, LA NOVA est une SAS créée le 7 janvier 2009. Son siège social est situé Les Chapieux, 73700 Bourg-Saint-Maurice. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale. LE VERY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA NOVA
INSEE- Dénomination
- LA NOVA
- SIREN
- 509 716 791
- SIRET (siège)
- 509 716 791 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR93509716791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 716 791
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- 07 janvier 2009
- Siège social
- LES CHAPIEUX, 73700, BOURG-SAINT-MAURICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA NOVA
Toutes activités de restauration café débit de boissons sur place et à emporter refuge auberge.
Finances de LA NOVA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA NOVA
INSEEBODACCLE VERY
Président de SAS
En poste depuis novembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2024
Anciens dirigeants (2)
Président · de novembre 2024 à novembre 2024
Eric Jean-Marie. Gérant : RIDOUX Muriel Christel Marie-José SANCHEZ
Gérant · de janvier 2009 à novembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA NOVA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73700 BOURG-SAINT-MAURICESiègeActif
509 716 791 00017 · ouvert le 30 décembre 2008 · NAF 5520Z
Documents juridiques de LA NOVA
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LA NOVA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA NOVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA NOVA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA NOVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA NOVA. Elles s'échelonnent de 2019 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 02 mai 2024 · N° 23/03936
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 janvier 2022 · N° 20-20.984
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 février 2019 · N° 18-20.373
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA NOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA NOVA
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Président : LE VERY
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Président : E.M.S. PARTICIPATIONS
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Immatriculée le 2009-01-07
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2009-01-07
- création
Date d'effet : 07 janvier 2009
Questions fréquentes sur LA NOVA
Quel est le numéro SIREN de LA NOVA ?
Le numéro SIREN de LA NOVA est 509 716 791. Le SIRET de son siège social est 509 716 791 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93509716791.
Qui dirige LA NOVA ?
LA NOVA est dirigée par LE VERY, président de sas.
Où se situe le siège social de LA NOVA ?
Le siège social de LA NOVA est situé Les Chapieux, 73700 Bourg-Saint-Maurice.
LA NOVA est-elle toujours en activité ?
Oui, LA NOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA NOVA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA NOVA.
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