LA PANTOUFLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 422 099 481, LA PANTOUFLE est une SCI créée le 18 mars 1999. Son siège social est situé Barbejas Rte des Bains Thermaux, 04000 Digne-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. NOA exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA PANTOUFLE
INSEE- Dénomination
- LA PANTOUFLE
- SIREN
- 422 099 481
- SIRET (siège)
- 422 099 481 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR24422099481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 099 481
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 18 mars 1999
- Siège social
- BARBEJAS RTE DES BAINS THERMAUX, 04000, DIGNE-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA PANTOUFLE
Acquisition, gestion, administration de tous biens immobiliers
Finances de LA PANTOUFLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PANTOUFLE
INSEEBODACCNOA
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 10 mars 2026
PASSERELLE
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Jacqueline né BRAVAY Gérant : BERGER Ghislaine né BRAVAY COLOMBERO
Gérant · de mars 2015 à mars 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA PANTOUFLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04000 DIGNE-LES-BAINSSiègeActif
422 099 481 00018 · ouvert le 10 février 1999 · NAF 6820A
Documents juridiques de LA PANTOUFLE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LA PANTOUFLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA PANTOUFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA PANTOUFLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PANTOUFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA PANTOUFLE. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 octobre 1995 · N° 93-16.736
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PANTOUFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA PANTOUFLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 mars 1999
Questions fréquentes sur LA PANTOUFLE
Quel est le numéro SIREN de LA PANTOUFLE ?
Le numéro SIREN de LA PANTOUFLE est 422 099 481. Le SIRET de son siège social est 422 099 481 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24422099481.
Qui dirige LA PANTOUFLE ?
LA PANTOUFLE est dirigée par NOA, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA PANTOUFLE ?
Le siège social de LA PANTOUFLE est situé Barbejas Rte des Bains Thermaux, 04000 Digne-les-Bains.
LA PANTOUFLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PANTOUFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PANTOUFLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PANTOUFLE.
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