CheckersLiquidations

LA PAPESSE

Active
Siren380 899 153SARL25000 BESANCONCréée le 22 février 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 899 153, LA PAPESSE est une SARL créée le 22 février 1991. Elle est domiciliée Che des Trois Chatels, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.

Fiche d'identité de LA PAPESSE

Dénomination
LA PAPESSE
SIREN
380 899 153
SIRET (siège)
380 899 153 00015
N° TVA intracommunautaire
FR29380899153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 899 153
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
553A
Date de création
22 février 1991
Siège social
CHE DES TROIS CHATELS, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LA PAPESSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA PAPESSE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LA PAPESSE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    380 899 153 00015 · ouvert le 22 février 1991 · NAF 553A

Documents juridiques de LA PAPESSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 1994

  • Acte

Comptes annuels de LA PAPESSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA PAPESSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA PAPESSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PAPESSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA PAPESSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA PAPESSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA PAPESSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 février 1991

Questions fréquentes sur LA PAPESSE

Quel est le numéro SIREN de LA PAPESSE ?

Le numéro SIREN de LA PAPESSE est 380 899 153. Le SIRET de son siège social est 380 899 153 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29380899153.

Où se situe le siège social de LA PAPESSE ?

Le siège social de LA PAPESSE est situé Che des Trois Chatels, 25000 Besancon.

LA PAPESSE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA PAPESSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA PAPESSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PAPESSE.

Entreprises similaires

Même activité à Besancon

Entreprises à Besancon

Toutes les entreprises à Besancon